Le conseil municipal se réunira, le lundi 26 septembre 2022 à 19 heures, en l’Hôtel de Ville d’Oloron Sainte-Marie. La salle du conseil est à nouveau ouverte au public.
La séance sera retransmise en direct sur la chaîne You Tube « Ville d’Oloron Saint-Marie ».
INFORMATIONS SUR LES DELEGATIONS
DE L’ORGANE DELIBERANT AU MAIRE
1. Décisions du Maire prises entre le 20 juin et le 1er septembre 2022.
2. Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
3. Installation de Madame Françoise STIOPHANE dans les fonctions de conseillère municipale.
4. Fixation du nombre d’adjoints suite au décès de Monsieur Maurice CABANNES.
5. Election d’un sixième Adjoint au Maire
6. Désignation des membres des Commissions municipales.
7. Désignation des membres de la Commission d’appel d’offres.
8. Désignation d’un membre des Conseils d’exploitation des régies autonomes de l’eau et de l’assainissement.
9. Désignation d’Elu.e.s référent.e.s des comités de quartier.
10. Mise en vente des parcelles AK 217 (lot « Ancienne Fondation Pommé), AK 580 (lot C « propriété Maison NICOLAS » et AK 585 (lot ancienne conciergerie).
11. Désaffection suivie du déclassement du domaine public communal de l’immeuble « Le Bialé » et ses dépendances (parcelles BD 360) en vue de sa cession.
12. Cession d’un local commercial (Résidence Carrérot) lot 79, parcelle 290.
13. Régie des droits de place – Modification des Tarifs d’occupation du domaine public.
14 Affaire SARL HED : Pourvoi en défense devant la cour de cassation.
15. Règlement de mis à disposition d’un logiciel de gestion financière et des Ressources Humaines (CCHB-Commune d’Oloron Sainte-Marie) .
16. Budget principal : décision modificative n°2.
17. Budget de l’eau potable : décision modificative n°2.
18. Dérogation au principe de repos dominical : Autorisation d’ouverture pour 5 dimanches en 2023.
19. Création d’une Commission de Délégation de service public pour l’attribution de la concession pour la fourrière automobile.
20. Convention d’Opération de Revitalisation de Territoire Haut-Béarn / Commune d’Oloron Sainte-Marie.
21. Lancement de la consultation pour la mission de la maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de « La Friche » avenue Sadi Carnot.
22. Validation du contrat de mandat pour la réhabilitation et la transformation de « La Friche » à Oloron Sainte-Marie.
23. Modification du tableau des effectifs.
24. Avancement par promotion interne.
25. Avancement en grades.
DIRECTION VIE DE LA CITE
26. Attribution d’une subvention exceptionnelle.
27. Attribution d’une subvention d’équipement à l’association RADIO OLORON.
28. Attribution de bourses communales d’enseignement supérieur.
29. Participation au financement des classes transplantées des écoles publiques et privées sous contrat.
30. Règlement intérieur des temps périscolaires dans les écoles publiques d’Oloron Sainte-Marie pour l‘année 2022-2023.
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
31. Dégrèvement d’eau sur les factures de 2021 et de 2022.
32. Dégrèvement d’assainissement sur les factures de 2021 et de 2022.
33. Déclassement d’une section de la RD 809 en voie communale.
34. Questions diverses.