Le conseil municipal se réunira le lundi 20 décembre 2021, à 18 h 30, en l’Hôtel de Ville d’Oloron Sainte-Marie.
En raison des conditions sanitaires liées à l’épidémie de la COVID-19, cette séance se déroulera à huis clos. Pour préserver le caractère public, ce conseil municipal sera retransmis en direct sur la chaîne You Tube « Ville d’Oloron Saint-Marie ».
Ordre du Jour :
INFORMATIONS SUR LES DÉLÉGATIONS DE L’ORGANE DÉLIBÉRANT AU MAIRE
1. Conclusion et révision du louage.
2. Acceptation des indemnités de sinistre dans le cadre des contrats d’assurance.
3. Adhésion à des associations.
4. Aliénations de gré à gré de biens mobiliers jusqu’à 4 600 €.
5. Délivrance et reprise des concessions dans les cimetières.
6. Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.
7. Décisions du Maire prises entre le 10 septembre 2021 et le 22 novembre 2021.
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
8. Budget Principal : décision modificative n° 2.
9. Budget de l’eau : décision modificative n° 3.
10. Budget de l’assainissement : décision modificative n° 3.
11. Création d’une résidence sociale à destination des jeunes – Place des Cordeliers.
12. Création d’une structure d’hébergement dédiée aux femmes en difficulté et plus spécifiquement victimes de violences – rue Dalmais.
13. Mise en place d’une régie publicitaire gérée par le Service Communication de la Ville.
14. Vente aux enchères d’un camion Iveco.
15. Avenant au protocole d’accord portant indemnisation des travaux de reprise du réservoir du Bager.
16. Transport urbain : régularisations.
17. Modification du tableau des effectifs.
18. Organigramme des Services Municipaux au 1er décembre 2021.
19. Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.)
20. Dissolution de la régie d’avance « frais de courrier et menues dépenses de fonctionnement ».
21. Assiette de coupes de bois – Exercice 2022.
22. Forêt communale d’Oloron Sainte-Marie – coupe destinée à l’affouage – Exercice 2022.
23. Révision des statuts de la Communauté de Communes du Haut-Béarn.
DIRECTION VIE DE LA CITÉ
24. Attribution de subventions annuelles par anticipation à certaines associations.
25. Attribution de subventions exceptionnelles.
26. Renouvellement du Projet Educatif Territorial (PEDT) 2021-2024.
27. Convention de financement – Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires (AAP SNEE).
28. Bourse Ateliers Jeunes avec Oloron Prévention.
29. Attribution de bourses communales d’enseignement supérieur.
30. Convention de partenariat au titre du Réseau d’Interprétation de l’Architecture et du Patrimoine (R.I.A.P.) des Pyrénées Béarnaises.
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
31. Convention de mise en œuvre de mesures visant à réduire les emballages abandonnés sur la voie publique.
32. Régularisation de l’acquisition de la parcelle AR 291 (Quartier Sainte-Marie).
33. Actualisation des prix pratiqués dans le cadre des travaux et prestations réalisés en régie par le Service assainissement (facturation aux tiers).
34. Raccordement individuel du 20 chemin de la Mature à Estos sur le réseau d’assainissement de la commune d’Oloron Sainte-Marie.
35. Service de l’Eau : avenants au règlement du Service.
36. Questions diverses.