Le Conseil Municipal se réunira, le mercredi 29 juin 2022, à 18 h 30, en l’Hôtel de Ville d'Oloron Sainte-Marie. La salle du conseil est à nouveau ouverte au public. La séance sera retransmise en direct sur la chaîne You Tube « Ville d’Oloron Saint-Marie ».
INFORMATIONS SUR LES DÉLÉGATIONS
DE L’ORGANE DÉLIBÉRANT AU MAIRE
1. Décisions du Maire prises entre le 14 mars et le 14 juin 2022.
2. Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
3. Présentation du rapport d’activités 2021 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.
4. Fourrière municipale : lancement d’une consultation de délégation de service public.
5. Dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et cérémonies ».
6. Budget de l’Eau : modification AP/CP réhabilitation canalisation du Lourteau et mise aux normes du captage de la source.
7. Budget principal : décision modificative n° 1.
8. Budget de l’eau potable : décision modificative n° 1.
9. Acceptation d’une offre de concours dans le cadre des travaux de réhabilitation de l’Eglise de Soeix.
10. Lancement de la procédure d’acquisition par l’EPFL de l’immeuble Rousso.
11. Communauté de Communes du Haut-Béarn – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT).
12. Convention portant sur le versement d’une aide financière par la Communauté de Communes du Haut-Béarn à la Commune d’Oloron Sainte-Marie au titre de travaux d’aménagement favorisant la mobilité.
13. Cession de la parcelle A 335, Quartier du Faget.
14. Adhésion 2022 à l’Association des Maires Ruraux des Pyrénées-Atlantiques.
15. Vente aux enchères d’un camion de marque Iveco.
16. Don de numéraire au Centre Communal d’Action Sociale.
17. Convention de mise à disposition de terrain en vue de mener une expérimentation à valeur scientifique portée par l’ONF pour des travaux de plantation « îlot d’avenir » dans la forêt communale d’Oloron Sainte-Marie dans le cadre du projet NEO TERRA de la Région Nouvelle-Aquitaine.
18. Modification du tableau des effectifs :
a – créations d’emplois non permanents.
b – créations d’emplois permanents.
19. Adhésion à la médiation préalable obligatoire.
20. Règlement par le CAS de quinze bons d’achat alloués par la commune d’Oloron Sainte-Marie à l’occasion d’un départ à la retraite.
DIRECTION VIE DE LA CITÉ
21. Convention Territoriale Globale.
22. Attribution de subventions exceptionnelles.
23. Attribution de bourses communales d’enseignement supérieur.
24. Dénomination de la Tribune d’Honneur du Stade de Football.
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
25. Rapport sur le prix et la qualité des Services de l’Eau et de l’Assainissement (année 2021).
26. Déclassement de la RN 134 et de ses dépendances dans la traversée d’Oloron Sainte-Marie.
27. Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) – Route des Mousquetaires.
28. Acquisition de terrain pour régularisation de la bâche du Bager.
29. Avenant au règlement du Service des Eaux – dégrèvements (hors procédure WARSMANN).
30. Avenant au règlement du Service de l’Assainissement – dégrèvements (hors procédure WARSMANN).
31. Convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la Ville et le Département pour les travaux de réfection de la rue Camou (RD 809).
32. Travaux de réhabilitation du réseau d’eau potable des rues Labarraque et Ampère.
33. Convention de déversement de boues de la station d’épuration de la commune d’Eysus et de leur traitement par la STEP de Soeix.
34. Dégrèvements d’assainissement sur les factures 2021.
35. Dégrèvements d’eau sur les factures 2021.
36. Questions diverses.