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Conseil Municipal d'Oloron sainte-Marie, le 28 juin 2023.
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Le Conseil Municipal se réunira, le mercredi 28 juin 2023, à 18 h 30, en l’Hôtel de Ville d'Oloron Sainte-Marie.
La salle du conseil est ouverte au public. La séance sera retransmise en direct sur la chaîne You Tube « Ville d’Oloron Saint-Marie ».
Ordre du jour :
INFORMATIONS SUR LES DÉLÉGATIONS
DE L’ORGANE DÉLIBÉRANT AU MAIRE
1. Présentation du Rapport d’activités du Conseil Municipal des jeunes par des représentants du CMJ.
2. Décisions du Maire prises entre le 1er avril et le 22 juin 2023.
3. Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
4. Présentation du rapport d’activités 2022 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.
5. Modification des tarifs pratiqués par un délégataire de service public – Centre Nautique de Soeix.
6. Budget principal – autorisation de programme et crédits de paiement pour la mise en œuvre de l’agenda d’accessibilité sur les bâtiments communaux.
7. Budget principal : décision modificative du Budget.
8. Budget de l’eau potable : décision modificative n° 1.
9. Budget de l’assainissement : décision modificative n° 1.
10. Résiliation Bail Fondation POMMÉ.
11. Échange de terrain entre la Commune et le Conseil Régional de Nouvelle Aquitaine.
12. Mise en vente de terrain sis parcelle C 329 p – Quartier de Soeix.
13. Cession de la parcelle AH 534 - Rue du Coq.
14. Convention de refacturation de l’électricité - Ville d’Oloron Sainte-Marie / EPA Jéliote.
15. Modification du tableau des effectifs – Créations d’emplois non permanents.
16. Modification du tableau des effectifs – Créations d’emplois permanents.
17. Changement de filière.
18. Mise à disposition de personnel.
19. Programmation culturelle des quartiers d’été 2023.
20. Convention d’acceptation du don d’un gradin de photographe homologué.
DIRECTION VIE DE LA CITÉ
21. Bourse Atelier jeunes 2023.
23. Attribution de bourses communales d’enseignement supérieur.
22. Fourniture et acheminement d’électricité et services associés : attribution accord-cadre et marchés subséquents.
24. Mise en place d'une convention entre le Lycée de la Montagne et la ville d’Oloron Sainte-Marie.
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
25. Révision du manuel d’auto-surveillance de la station d‘épuration.
26. Acquisition d’une bande de terrain - Chemin des Barhes (emplacement du PLU réservé n°34).
27. Vente parcelle de terrain – ZA Légugnon.
28. Dégrèvements d’assainissement sur les factures 2022.
28. Dégrèvements d’eau sur les factures 2022.
30. Questions diverses.
Oloron Sainte-Marie : Profanation du carré des soldats morts pour la France.
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Le jour du 83ème anniversaire de l’appel du général de Gaulle, le 18 juin 1940, le carré des soldats oloronais morts pour la France du cimetière de Sainte-Marie a été profané.
Des plaques mentionnant les noms des soldats sur des croix et stèles ont été arrachées. Cette situation lamentable semble se développer sur le territoire de la capitale du Haut-Béarn et de sa périphérie.
Actes de vandalisme gratuits ? Actes de vandalisme orientés ?
Il serait grand temps de faire cesser ce genre d'infamie !
Ville d'Oloron Sainte-Marie, l’opposition vote contre le Budget 2023.
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Intervention André LABARTHE :
Monsieur le Maire,
Nous voilà réunis ce soir à la mi-mandature de votre gestion communale et nous en sommes déjà au vote du quatrième budget. Pour le budget 2023, je me concentrerai plus particulièrement sur quelques points qui nous paraissent essentiels.
Fonctionnement :
Concernant le fonctionnement, vous nous indiquez une hausse des dépenses de l’ordre de +5,78 % pour l’année 2022.
Nous constatons donc que les baisses des dépenses 2020 et 2021 ont été exclusivement liée à la suppression de bon nombre de manifestations événementielles, suite à la situation générée par la pandémie de la COVID-19.
Investissement :
Pour la section investissement, et au regard des principales opérations programmées au budget 2022, nous pouvons constater, une fois encore, que plus de trois millions d’euros de travaux de reste à réaliser sont reportés sur le budget de 2023.
Ce constat nous laisse quelque peu perplexes par rapport à vos ambitions affichées en ce domaine et sur la sincérité de la programmation de vos travaux budgétisés.
L’enfumage semble désormais être le maître-mot pour vous permettre d'afficher, comme toujours, un nouvel investissement artificiellement gonflé en 2023. Nul doute que nous retrouverons à nouveau la plupart de ces chantiers programmés reportés en 2024.
La dette de la Ville d’Oloron Sainte-Marie : 11 840 610 €.
La dette par habitant :
Lors du débat d’orientation budgétaire, vous nous avez indiqué que le montant de la dette de la ville, rapporté à l’habitant pour une population de 11 278 habitants, était estimée à 1 049 € en 2022 et que l'encours de la dette s'avère extrêmement performant.
Or, le Compte Administratif fait apparaître un montant différant au vôtre sur la dette, rapporté à l’habitant. Il indique une population oloronaise de 11 233 habitants en 2022, avec montant de la dette par habitant de l’ordre de 1 054 € soit un écart de 29 % au-dessus de la moyenne des communes de notre strate qui affiche 816 €.
Enfin, si nous prenons comme base de calcul les dernières données de l’Insee qui nous indique une population oloronaise actuelle de 10 594 habitants, la dette rapportée par habitant représente alors 1 117 €, soit un écart de + 37 % par rapport à la strate des villes de 10 000 à 20 000 habitants.
La Taxe Foncière :
Vous indiquez que les taux d’imposition des taxes sur le foncier ne connaîtront pas d’évolution en 2023 et restent à hauteur de :
● Taxe sur le foncier bâti : 30,71 %
● Taxe sur le foncier non bâti : 33,96 %
Je vous rappelle tout de même, que vous avez pris la décision d’augmenter la Taxe Foncière sur les propriétés bâties et non bâties en 2021 à hauteur de 9,18 % et depuis cette taxe ne cesse d’augmenter. En 2022, elle a progressé mécaniquement de +3,40 %, et pour 2023, elle augmentera de +7,10 %. La Taxe Foncière de notre ville aura donc quasiment augmenté de 20 % en l’espace de 3 ans.
À ce propos, je réaffirme que cette Taxe Foncière, est l’impôt le plus injuste et plus discriminatoire, parce qu’elle touche essentiellement les propriétaires de bien immobilier de notre ville, et en grande majorité les membres des catégories moyennes et populaires. Elle lèse doublement ces citoyennes et citoyens de notre ville qui souvent au prix d’efforts et de sacrifices consentis, durant toute une vie, ont fait le choix d’acquérir leur maison ou leur appartement. Elle pénalise également les citoyens propriétaires de notre ville déjà lourdement touchés par la situation économique, augmentation des prix de l’énergie et des matières premières, pétrole, gaz… Et par la flambée des prix de consommation courante, en hausse de +16 % aujourd’hui.
Eau potable assainie :
Autre facteur de sanction, la forte hausse du prix du m³ d’eau potable-assainie. Après les augmentations consécutives de 2021 et 2022, ce produit de première nécessité va subir une nouvelle augmentation en 2023 de près de 30 %, et contribuer ainsi, à affaiblir un peu plus le pouvoir d’achat des usagers de notre ville.
La crise sociale et politique que nous traversons actuellement doit tous nous interroger sur ces hausses du coût de la vie qui deviennent insupportables pour une partie non-négligeable de nos contribuables. En effet, les classes moyennes qui subissent de plein fouet ces augmentations massives et ne bénéficies que de très peu d’aides sont à bout de souffle.
La charge de l’imposition locale pèse, elle aussi lourdement pour les foyers modestes, car elle est parfois, même, plus élevée que l'impôt sur le revenu. Si nous n’y prenons pas garde, cette exaspération sociale pourrait très vite atteindre et déborder à son tour, les collectivités locales.
Voilà, Monsieur le Maire, les raisons essentielles qui m’amènent à ne pas voter le Budget communal de l’année 2023.
Conseil Municipal d'Oloron Sainte-Marie, le 7 avril 2023
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Le Conseil Municipal se réunira, le vendredi 7 avril 2023, à 18 h 30, en l’Hôtel de Ville d'Oloron Sainte-Marie. La salle du conseil est à nouveau ouverte au public.
La séance sera retransmise en direct sur la chaîne You Tube « Ville d’Oloron Saint-Marie ».
Ordre du Jour :
INFORMATIONS SUR LES DÉLÉGATIONS
DE L’ORGANE DÉLIBÉRANT AU MAIRE
1. Décisions du Maire prises entre le 11 mars 2023 et le 31 mars 2023.
2. Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
3. Budget Participatif : projet(s) retenu(s) suite au vote citoyen.
4. a - Approbation du compte de gestion 2022 : budget principal.
b - Approbation du compte de gestion 2022 : budget de l'eau potable.
c - Approbation du compte de gestion 2022 : budget de l'assainissement.
5. a - Approbation du compte administratif 2022 : budget principal.
b - Approbation du compte administratif 2022 : budget de l'eau potable.
c - Approbation du compte administratif 2022 : budget de l'assainissement.
6. a - Affectation de résultats 2022 : budget principal.
b - Affectation de résultats 2022 : budget de l'eau potable.
c - Affectation de résultats 2022 : budget de l'assainissement.
7. a - Adoption du budget primitif 2023 : budget principal.
b - Adoption du budget primitif 2023 : budget de l'eau potable.
c - Adoption du budget primitif 2023 : budget de l'assainissement.
8. Vote des taux fiscaux pour l’année 2023.
9. Subventions annuelles aux associations.
10. Budget principal - Autorisation de programme et crédits de paiement pour la mise en œuvre de l'agenda d'accessibilité sur les bâtiments communaux.
11. Budget principal - Autorisation de programme et crédits de paiement pour la réhabilitation de la salle sportive Palas.
12. Budget principal - Autorisation de programme et crédits de paiement pour la création d’un tiers lieu.
13. Budget de l'eau potable - Autorisation de programme et crédits de paiement pour la réhabilitation de la canalisation du Lourtau et la mise aux normes du captage de la source.
14. Budgets annexes de l'eau potable et de l'assainissement - Autorisation de programme et crédits de paiement pour l'installation d'un dispositif de relève à distance.
15. Budget principal – Provisions pour risques et charges.
16. Budget de l'eau potable : dotation aux provisions pour dépréciations des actifs circulants.
17. Budget de l’assainissement : dotation aux provisions pour dépréciations des actifs circulants.
18. Budget de l'eau potable : Cession d’une mini-pelle.
19. Régie des droits de place – Modification des tarifs 2023 pour l’occupation du domaine public.
20. Recette grevée d’une affection spéciale : versement mobilité.
21. Agence France Locale : garantie à la première demande.
22. Augmentation du montant de la prime octroyée aux équipes ayant remis des intentions architecturales pour la réhabilitation de « La Friche », avenue Sadi Carnot.
23. Travaux rue Louis Barthou et de Révol – Principe arrangement amiable des commerçants – Création d’une Commission d’indemnisation amiable (C.I.A) des préjudices économiques.
24. Demande de cession de bien en portable par l’EPFL Béarn Pyrénées . Acquisition d’une parcelle non bâtie en nature de terre sise à Oloron Sainte-Marie (64400), 10 rue Labarraque, cadastrée en section AO n°530 pour une contenance de 4 254 m².
25. Mise en vente d’un terrain rue du Coq (Parcelle AH 534).
26. Cession de l’immeuble « Cliquot » ( Parcelle AK 40)
27. Dons en numéraire au CCAS.
28. Convention de partenariat avec le Cinéma Le Luxor.
29. Désignation d’un titulaire pour les licences d’entrepreneur de spectacles.
30. Conventions annuelle entre la commune d’Oloron Sainte-Marie et l’Union des Producteurs Fermiers 64.
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
31. Dégrèvement d’assainissement sur les factures 2022.
32. Dégrèvement d’eau sur les factures 2021.
33. Rapport du prix et de la qualité des Service de l’Eau et de l’Assainissement (année 2022).
34. Convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la ville et le conseil Départemental pour les travaux de réfection de la rue Navarrot RD 809
35. Questions diverses.
Conseil Municipal d'Oloron Sainte-Marie, le 17 mars 2023
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Le conseil municipal se réunira le vendredi 17 mars 2023, à 18 h 30, en l’Hôtel de Ville d’Oloron Sainte-Marie.
La séance sera diffusée en direct sur la chaîne You Tube « Ville d’Oloron Saint-Marie ».
Ordre du jour :
INFORMATIONS SUR LES DÉLÉGATIONS
DE L’ORGANE DÉLIBÉRANT AU MAIRE
1. Décisions du Maire prises entre le 12 janvier et le 10 mars 2023.
2. Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
3. Débat d’orientation budgétaire – Exercice 2023.
4. Location de locaux nus « La Friche » - Exercice de l’option d’assujettissement à la TVA.
5. Désignation des membres de la commission communale de contrôle des listes électorales.
6. Modification du tableau des effectifs – Création d’emplois permanents.
7. Création d’une commission permanente consultative chargée de l’étude des offres d’achats de biens immobiliers communaux.
8. ONF- Programme d’action pour l’année 2023 – Financement Conseil Départemental-Conseil Régional.
9. Exploitation et commercialisation des bois en parcelles 78, 90, 92 et 120.
10. Signature de la convention d’objectifs et de financements pour le pilotage du projet de territoire – Chargé de coopération CTG.
11. Avenant à la convention avec le Syndicat AEP pour fourniture d’eau à la Commune de Bidos.
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
12. Dégrèvement d’eau sur les factures de 2022.
13. Dégrèvement d’assainissement sur les factures de 2022.
DIRECTION VIE DE LA CITÉ
14. Motion de soutien pour maintien de l’impression à Berlanne des journaux « La République des Pyrénées et de L’Éclair des Pyrénées ».
15. Questions diverses.
Journée de Neige à Oloron Sainte-Marie, le 27.02.2023
JOURNÉE DE NEIGE À OLORON SAINTE-MARIE
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L’Équipe Fanion du F.C.O. Rugby dans les années 1920
ÉQUIPE FANION DU F C OLORONAIS
SECTION RUGBY - ANNÉES 1920
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Debout de G à D : Henri MARINE, MAZOU, X, M. CAMOU, Pitos CAPDEVIELLE, REGALOT, Benoit LABARTHE, Mathieu GARO, Paul SALINAS, Marius FOURTANE, Adrien ARTIGARREDE.
A genoux : URRUTY, X, Daniel GAZO, RATIA, TAUZIN, Antoine MARTIN de SAINT LEON, Paul COMBRET.
Assis : X, Gabriel ROY, Marcel BAYAUTET.
Peut-être avez-vous un père, grand-père, arrière-grand-père, grand-oncle…. Qui évoluait dans cette équipe dans ces années-là ?
Pour ma part, mon père est quatrième joueur (rang debout) en partant de gauche à droite.
Oloron Sainte-Marie : c’était il y a Cent Ans.
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LES CONSCRITS DE « LA HAÜT » CLASSE 1923
Photo prise à la place Saint-Pierre au quartier Sainte-Croix en 1923.
Peut-être reconnaîtrez-vous un père ou un aïeul ?
Mon père est dans le rang debout en cinquième position (avec la casquette) en partant de la gauche vers la droite.
Conseil Municipal d'Oloron Sainte-Marie, 27 janvier 2023
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Le Conseil Municipal se réunira, le vendredi 27 janvier 2023 à 18 h 30, en l'Hôtel de Ville d'Oloron Sainte-Marie. La salle du conseil est à nouveau ouverte au public.
La séance sera retransmise en direct sur la chaîne You Tube « Ville d’Oloron Saint-Marie ».
INFORMATIONS SUR LES DÉLÉGATIONS DE
L’ORGANE DÉLIBÉRANT AU MAIRE
1. Décisions du Maire prises entre le 22 novembre 2022 et le 11 janvier 2023.
2. Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
3. Modification du Règlement intérieur du Conseil municipal.
4. Budget Principal : ouverture de crédits anticipés.
5. Budget annexe de l’eau potable : ouverture de crédits anticipés.
6. Budget annexe de l’assainissement : ouverture de crédits anticipés.
7. Clés de répartition Budget Principal / Budgets de l’eau et de
l’assainissement.
8. Clés de répartition Budget de l’eau / Budget de l’assainissement.
9. Rétrocession d’une concession située au cimetière Sainte Croix 1.
10. Rétrocession d’une concession située au cimetière Sainte Marie
11. Substitutions de concessions.
12. Organigramme des services municipaux au 1er janvier 2023.
13. Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation et la transformation du bâtiment « La Friche ».
14. Lancement d’un appel à projet « Restauration » / « Culture urbaines » et création d’une commission extra-municipale d’analyse des offres en vue de l’attribution des espaces permanents à louer de « La Friche ».
15. Cession de l’immeuble « LE BIALÉ » et ses dépendances (parcelles B360).
16. Cession de la « Propriété Maison Nicolas » – Parcelle AK 580 (LOT C).
17. Financement des actions en faveur du commerce : Convention entre la Commune et la Communauté de Communes du Haut-Béarn.
18. Forêt communale d’Oloron Sainte-Marie – Coupe destinée à l’affouage – Exercice 2023
DIRECTION VIE DE LA CITÉ
19. Convention d’utilisation réciproque et gracieuse des installations sportives
communales et régionales.
20. Mise en place d’une « Fabrik à déclic ».
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
21. Renforcement du périmètre de protection du réservoir d’eau potable de St-Pée – division du chemin rural – rattachement à la parcelle AI n°56.
22. Régularisation d’un échange de terrain – Zone Lanneretonne (parcelle N124).
23. Questions diverses.
Oloron Haut-Béarn : Vigilance Orange Neige-Verglas 18 et 19 janvier 2023
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OLORON SAINTE-MARIE HAUT-BÉARN
VIGILANCE NEIGE - VERGLAS
Jeudi 19 janvier : sur les Pyrénées et son piémont, on attend une bonne couche de neige dès 200 m d'altitude. Ce soir et la nuit prochaine des passages neigeux se succèdent sur les départements des Pyrénées-Atlantiques et les Hautes-Pyrénées les quantités de neige atteignent 2 à 5 cm dans les plaines, 10 cm dés 300 / 400m d'altitude. Ce temps persistera l'après-midi et le soir.
Demain, en soirée et nuit suivante, un vent d'Ouest de 80 km/h accompagnera ce temps perturbé, sur la côte Aquitaine et les Pyrénées.
Mercredi 18 janvier : sur la façade ouest, un régime de traîne se met en place avec des averses fréquentes sur l'Aquitaine et s'accompagnant d'orages. La limite pluie-neige se situe vers 300 / 500 m sur les Pyrénées.
OLORON SAINTE-MARIE HAUT-BÉARN
VIGILANCE ORANGE PLUIE-INONDATION
Lundi 17 janvier : passage en vigilance orange pluie inondation et vent sur le département des Landes et des Pyrénées-Atlantiques.
Situation générale : la perturbation « FIEN » aborde le sud-ouest de la France en cours de nuit de lundi à mardi. Elle est associée à un renforcement de vent donnant de violentes rafales ainsi qu'un régime de pluies fréquentes amenant à de forts cumuls. Ils sont compris entre 40 et 60 mm, localement 80 mm, sur une durée de 24 h.
Le sud des Landes, le Pays Basque et les plaines Béarnaises sont principalement concernés par ces forts cumuls.
