Le Conseil Municipal se réunira, le mercredi 29 juin 2022, à 18 h 30, en l’Hôtel de Ville d'Oloron Sainte-Marie. La salle du conseil est à nouveau ouverte au public. La séance sera retransmise en direct sur la chaîne You Tube « Ville d’Oloron Saint-Marie ».

INFORMATIONS SUR LES DÉLÉGATIONS

DE L’ORGANE DÉLIBÉRANT AU MAIRE 

1. Décisions du Maire prises entre le 14 mars et le 14 juin 2022.                                                                                             

2. Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

3. Présentation du rapport d’activités 2021 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.

4. Fourrière municipale : lancement d’une consultation de délégation de service public.

5. Dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et cérémonies ».

6. Budget de l’Eau : modification AP/CP réhabilitation canalisation du Lourteau et mise aux normes du captage de la source.

7. Budget principal : décision modificative n° 1.

8. Budget de l’eau potable : décision modificative n° 1.

9. Acceptation d’une offre de concours dans le cadre des travaux de réhabilitation de l’Eglise de Soeix.

10. Lancement de la procédure d’acquisition par l’EPFL de l’immeuble Rousso.

11. Communauté de Communes du Haut-Béarn – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT).

12. Convention portant sur le versement d’une aide financière par la Communauté de Communes du Haut-Béarn à la Commune d’Oloron Sainte-Marie au titre de travaux d’aménagement favorisant la mobilité.

13. Cession de la parcelle A 335, Quartier du Faget.

14. Adhésion 2022 à l’Association des Maires Ruraux des Pyrénées-Atlantiques.

15. Vente aux enchères d’un camion de marque Iveco.

16. Don de numéraire au Centre Communal d’Action Sociale.

17. Convention de mise à disposition de terrain en vue de mener une expérimentation à valeur scientifique portée par l’ONF pour des travaux de plantation « îlot d’avenir » dans la forêt communale d’Oloron Sainte-Marie dans le cadre du projet NEO TERRA de la Région Nouvelle-Aquitaine.

18. Modification du tableau des effectifs :

a – créations d’emplois non permanents.
b – créations d’emplois permanents.

19. Adhésion à la médiation préalable obligatoire.

20. Règlement par le CAS de quinze bons d’achat alloués par la commune d’Oloron Sainte-Marie à l’occasion d’un départ à la retraite.

DIRECTION VIE DE LA CITÉ

21. Convention Territoriale Globale.

22. Attribution de subventions exceptionnelles.

23. Attribution de bourses communales d’enseignement supérieur.

24. Dénomination de la Tribune d’Honneur du Stade de Football.

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

25. Rapport sur le prix et la qualité des Services de l’Eau et de l’Assainissement (année 2021).

26. Déclassement de la RN 134 et de ses dépendances dans la traversée d’Oloron Sainte-Marie.

27. Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) – Route des Mousquetaires.

28. Acquisition de terrain pour régularisation de la bâche du Bager.

29. Avenant au règlement du Service des Eaux – dégrèvements (hors procédure WARSMANN).

30. Avenant au règlement du Service de l’Assainissement – dégrèvements (hors procédure WARSMANN).

31. Convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la Ville et le Département pour les travaux de réfection de la rue Camou (RD 809).

32. Travaux de réhabilitation du réseau d’eau potable des rues Labarraque et Ampère.

33. Convention de déversement de boues de la station d’épuration de la commune d’Eysus et de leur traitement par la STEP de Soeix.

34. Dégrèvements d’assainissement sur les factures 2021.

35. Dégrèvements d’eau sur les factures 2021.

36. Questions diverses.

Alerte Vigilance Orages/Orange

La Ville d'Oloron Sainte-Marie et le Haut-Béarn

Placés en Vigilance Météo Orages - Orange.

Prévisions pour le Samedi 4 juin 2022

Selon le Bulletin de vigilance Régional Émis par le Centre Météorologique Interrégional de Bordeaux, le samedi 4 juin 2022 à 10 h 00, des orages sont prévus du samedi 4 juin 2022 à 16 h 00, dimanche 5 juin 01 h 00.

Qualification du phénomène :

Épisode orageux nécessitant une vigilance toute particulière en raison d'un fort risque de phénomènes localement très violents, notamment de fortes chutes de grêle parfois grosse et de violentes rafales de vent.

Évolution prévue :

Après les violents orages qui ont concerné le sud de l'Aquitaine et Midi-Pyrénées hier soir, le temps est à l'accalmie ce samedi matin même si quelques averses parfois orageuses sont encore présentes sur le nord de la Nouvelle-Aquitaine.

Dès le milieu d'après-midi, le temps redevient lourd et de nouveaux orages se déclenchent sur le sud de l'Aquitaine. Cette nouvelle salve orageuse s'annonce plus généralisée et plus intense que celle d'hier soir.

Ces orages sont ainsi localement très violents et s'accompagnent de fortes chutes de grêle parfois grosse et pouvant atteindre plusieurs centimètres de diamètre, parfois supérieur à 5 cm.

● de soudaines et violentes rafales de vent atteignant ponctuellement 100 voire 120 km/h.

● d'intenses précipitations pouvant donner 20 à 40 mm en l'espace de 1 heure et jusqu'à 60 mm en cas d'orages successifs sur un même lieu.

● d'une importante activité électrique.

Ces orages s'atténuent progressivement par le sud et l'ouest dans le courant de la soirée.

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Prévisions pour le vendredi 3 juin 2022

Cet épisode orageux nécessite une vigilance particulière en raison d'un fort risque de phénomène violent accompagné de fortes chutes de grêle et de rafales.

Évolution prévue :

Dans l'après-midi, dans une atmosphère lourde, des orages se développent sur les départements du sud-ouest de la région.

Ces orages pourront être localement violents, caractérisés par un risque prononcé de fortes rafales et de chutes de grêles de taille importante.

Ces orages forts sont très mobiles et s'accompagnent donc :
 

● De violentes rafales de vent atteignant pouvant atteindre 100/110 km/h localement.

CONSÉQUENCES POSSIBLES

Orages/Orange :

● Violents orages susceptibles de provoquer localement des dégâts importants.

● Des dégâts importants sont localement à craindre sur l'habitat léger et les installations provisoires.

● Des inondations de caves et points bas peuvent se produire très rapidement.

● Quelques départs de feux peuvent être enregistrés en forêt suite à des impacts de foudre non accompagnés de précipitations.

CONSEILS DE COMPORTEMENT

Orages/Orange :

● J'évite les sorties en montagne.

● Je m'éloigne des arbres et des cours d'eau.

● Je m'abrite dans un bâtiment en dur.

● Je me tiens informé et j'évite de me déplacer.

● Je protège les biens exposés au vent ou qui peuvent être inondés.

● J'évite d'utiliser mon téléphone et les appareils électriques.

Le Conseil Municipal se réunira, le mardi 12 avril 2022, à 18 h 30, en l’Hôtel de Ville d'Oloron Sainte-Marie. La salle du conseil est à nouveau ouverte au public.

La séance sera retransmise en direct sur la chaîne You Tube « Ville d’Oloron Saint-Marie ».

 Ordre du jour :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
 

1. Budget Participatif : projet(s) retenu(s) suite au vote citoyen.

2. a - Approbation du compte de gestion 2021 : budget principal.

b - Approbation du compte de gestion 2021 : budget de l'eau potable.

c - Approbation du compte de gestion 2021 : budget de l'assainissement.

3. a - Approbation du compte administratif 2021 : budget principal.

b - Approbation du compte administratif 2021 : budget de l'eau potable.

c - Approbation du compte administratif 2021 : budget de l'assainissement.

4. a - Affectation de résultats 2021 : budget principal.

b - Affectation de résultats 2021 : budget de l'eau potable.

c - Affectation de résultats 2021 : budget de l'assainissement.

5. a - Adoption du budget primitif 2022 : budget principal.

b - Adoption du budget primitif 2022 : budget de l'eau potable.

c - Adoption du budget primitif 2022 : budget de l'assainissement.

6. Vote des taux fiscaux pour l’année 2022.

7. Budget principal - Autorisation de programme et crédits de paiement pour la mise en œuvre de l'agenda d'accessibilité sur les bâtiments communaux.

8. Budget principal - Autorisation de programme et crédits de paiement pour l'aménagement de la rue des Ourtigous.

9. Budget principal - Autorisation de programme et crédits de paiement pour la réhabilitation de la salle sportive Palas.

10. Budget principal - Autorisation de programme et crédits de paiement pour la création d’un tiers lieu.

11. Budget de l'eau potable - Autorisation de programme et crédits de paiement pour la réhabilitation de la canalisation du Lourtau et la mise aux normes du captage de la source.

12. Budgets annexes de l'eau potable et de l'assainissement - Autorisation de programme et crédits de paiement pour l'installation d'un dispositif de relève à distance.

13. Budget principal – SARL HED : provisions.

14. Budget principal : dotation aux provisions pour dépréciations des actifs circulants.

15. Budget de l'eau potable : dotation aux provisions pour dépréciations des actifs circulants.

16. Budget de l’assainissement : dotation aux provisions pour dépréciations des actifs circulants.

17. Recette grevée d’une affection spéciale : versement mobilité.

18. Agence France Locale : garantie à la première demande.

19. ONF - programmation 2022 – Financement Conseil Départemental – Conseil Régional.

20. Modification du règlement général relatif à l’installation des commerçants ambulants sur le domaine public de la commune d’Oloron Sainte-Marie.

21. Vente aux enchères de la chargeuse Volvo.

22. Convention d’adhésion à la prestation de conseil en organisation et ressources humaines du Centre de Gestion des Pyrénées-Atlantiques.

23. Création d’un Comité Social Territorial commun entre la commune d’Oloron Sainte-Marie et Centre Communal d’Action Sociale.

24. Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial placé auprès de la ville d’Oloron Sainte-Marie, institution paritarisme et décision du recueil / du non-recueil de l’avis des représentants des collectivités et des établissements.

25. instauration de l’indemnité d’Administration et de la technicité (I.A.T) pour la filière police municipale à compter du 1^er avril 2022.

26. Mise en œuvre du Compte Personnel d’Activité.

DIRECTION VIE DE LA CITÉ

27. Subventions annuelles aux associations.

28. Convention de partenariat avec le Cinéma Le Luxor.

29. Forfait communal pour les dépenses de fonctionnement des écoles privées et de la calandreta.

30. Réseau d’interprétation de l’Architecture et du Patrimoine - plan d’action 2022.

31. Plan de communication du Réseau de l’Architecture et du Patrimoine – proposition rapport Leader.

32. Conventions type d'occupation temporaire de locaux scolaires (Comité Départemental de Cyclisme 64)

33. Conventions type d'occupation temporaire de locaux scolaires (Association Un Pas vers la lumière).

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

34. Cession des parcelles M 264 et M 265 et N 77 à la Ville d’Oloron Sainte-Marie par la SEPA.

35. Avenant à la convention de raccordement Quartier Serrelongue (Bager), pour partie sur la commune d’Eysus.

36. Convention pour prestations d’assainissement aux communes Géronce, Geüs et Saint-Goin.

37. Dégrèvement d’assainissement sur les factures 2021.

38. Dégrèvement d’eau sur les factures 2021.

39. Questions diverses.