Le blog de André LABARTHE

Oloron Sainte Marie : les Élus d'opposition votent contre le Budget 2022

15 Avril 2022 , Rédigé par André LABARTHE Publié dans #Conseil Municipal

Intervention André LABARTHE :

Monsieur le Maire,

C’est dans un contexte particulier et préoccupant que nous allons aborder ce soir le budget 2022.

En effet, le conflit armé Russo-Ukrainien sur le continent européen provoqué par l’invasion de l’Ukraine par la Russie, la tragédie suscitée par les massacres et l’exode massif des populations pour fuir les zones de combats ne peut nous laisser indifférents. Cette situation de guerre et le courage dont fait preuve le peuple Ukrainien pour défendre leur nation force l’admiration de tous. Nous tenons une nouvelle fois à réaffirmer notre soutien et notre totale solidarité envers la nation d’Ukraine.

Cette tragédie fratricide crée également un contexte inquiétant qui va entraîner inéluctablement de lourdes répercussions sur l’économie mondiale. Notre pays, notre ville et notre quotidien en subiront les conséquences, en particulier les prix de l’énergie et des matières premières , pétrole, gaz, métaux, céréales,... et dans bien d’autres domaines.

BUDGET 2022

Concernant le budget 2022, nous ne nous attarderons pas bien longtemps sur vos choix, au demeurant contestables, mais nous nous concentrerons plus particulièrement sur quelques points qui nous paraissent essentiels.

Fonctionnement :

Concernant les dépenses de fonctionnement, vous nous indiquez qu’une baisse des dépenses de l’ordre de 2 % a été réalisée. Nous constatons que cette baisse des dépenses semble exclusivement liée à la suppression de bon nombre de manifestations événementielles en 2020 et 2021, suite à la situation générée par la pandémie de la COVID-19.

Investissement :

Pour la section investissement, le compte administratif fait apparaître, un reste de travaux à réaliser de près de deux millions d’euros (1 957 082 €), au regard des principales opérations programmées au budget 2022, ce n’est pas moins de 4 675 920 € qu’il reste à réaliser. Ce constat nous laisse quelque peu perplexes par rapport à vos ambitions affichées en ce domaine et sur la sincérité de la programmation de vos travaux budgétisés.

Il semble désormais que le report des travaux soit devenu chronique puisque nous constatons une nouvelle fois que la plupart des opérations programmées dans les exercices 2020-2021 ont été reportées d’une année sur l’autre et donc de budget en budget. L’utilisation de cette technique d’enfumage, astuce bien rodée et bien huilée, n’a que pour seul but de vous permettre d'afficher, comme toujours, un nouvel investissement artificiellement gonflé en 2022. Nul doute que nous retrouverons à nouveau la plupart de ces chantiers programmés reportés en 2023.

Taxe Foncière :

En 2021, vous avez pris la décision d’augmenter la Taxe Foncière sur les propriétés bâties et non bâties à hauteur de 9,18 %. Cet impôt, s’il est bon de rappeler encore, est le plus injuste et discriminatoire parce qu’il touche uniquement les propriétaires de biens immobiliers de notre ville et en particulier une majorité des ménages de catégories moyennes et populaires.

Vous annoncez que le taux de ces taxes n’évoluera pas en 2022, en omettant tout de même d’indiquer qu’elles augmenteront mécaniquement de 3,40 %.

Cette nouvelle hausse va encore impacter un peu plus financièrement les citoyens propriétaires Oloronais, à moins que dans un élan de générosité à l’égard des contribuables de notre cité, vous y renonciez. Une telle décision serait par ailleurs une heureuse surprise, mais permettez nous de douter de cette probabilité. La Taxe Foncière de notre ville augmentera donc de 12,58 % en l’espace d’un an.

Prix de l’Eau-Assainissement :

Et voilà, comme si ce matraquage fiscal n’était pas suffisant, vous nous en remettez une nouvelle couche avec l’augmentation du prix du M³ d’eau-assaini en 2022.

Cette augmentation du prix de l’eau potable est elle aussi des plus injuste et discriminatoire puisque cette hausse tarifaire sera exclusivement supportée par l’ensemble des usagers Oloronais. Or, ils ne sont pas les seuls consommateurs à bénéficier de la production d’eau potable de la ville d’Oloron Sainte-Marie : Plus de 450 000 M³ sont vendus en gros aux communes voisines et aux syndicats.

Pour retrouver l’équilibre de vos comptes de la Section d’Exploitation, vous n’avez rien trouvé d’autre solution que d’appliquer une nouvelle fois la contribution sélective et punitive qui pénalise, seul, le citoyen consommateur Oloronais.

En guise de débat au sein du Conseil Municipal et au mépris de toutes les règles élémentaires de démocratie, vous dévoilez publiquement, en avant-première à la presse, la primeur d’un avis pris à la majorité et non à l’unanimité par les membres des conseils d’exploitation de l’eau et de l’assainissement. Cette pratique regrettable et illégale, en dit long sur le respect que vous portez à l’égard de la diversité des groupes d’élus qui la composent et par cette action, vous tentez de réduire notre assemblée à une vulgaire chambre d’enregistrement.

De plus, vos déclarations, diffusées dans la presse sur le prix du M³ d’eau-assaini en 2022, sont erronées et méritent une correction. Si l’augmentation sera bien de l’ordre de 6 %, le prix du M³ n’augmentera pas comme vous le prétendez de 0,18 €, mais de 0,24€. Il semble que vous ayez oublié d’inclure dans vos calculs la part des montants des taxes fixes. Le prix du M³ d’eau-assaini payé par le consommateur Oloronais sera de 4,30 € TTC en 2022, il était de 4,06 € TTC en 2021.

Avec cette nouvelle augmentation, notre Ville franchit un nouveau cap puisqu’elle se situe désormais au-dessus de la moyenne nationale dont le montant du M³ d’eau-assaini est de 4,14 € TTC.

Face à l'ensemble de ces manquements, notre groupe « Présents pour l’Avenir d’Oloron » votera contre le Budget 2022.

Conseil Municipal Oloron Sainte-Marie le 12 avril 2022

2 Avril 2022 , Rédigé par André LABARTHE Publié dans #Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira, le mardi 12 avril 2022, à 18 h 30, en l’Hôtel de Ville d'Oloron Sainte-Marie. La salle du conseil est à nouveau ouverte au public.

La séance sera retransmise en direct sur la chaîne You Tube « Ville d’Oloron Saint-Marie ».

Ordre du jour :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

1. Budget Participatif : projet(s) retenu(s) suite au vote citoyen.

2. a - Approbation du compte de gestion 2021 : budget principal.

b - Approbation du compte de gestion 2021 : budget de l'eau potable.

c - Approbation du compte de gestion 2021 : budget de l'assainissement.

3. a - Approbation du compte administratif 2021 : budget principal.

b - Approbation du compte administratif 2021 : budget de l'eau potable.

c - Approbation du compte administratif 2021 : budget de l'assainissement.

4. a - Affectation de résultats 2021 : budget principal.

b - Affectation de résultats 2021 : budget de l'eau potable.

c - Affectation de résultats 2021 : budget de l'assainissement.

5. a - Adoption du budget primitif 2022 : budget principal.

b - Adoption du budget primitif 2022 : budget de l'eau potable.

c - Adoption du budget primitif 2022 : budget de l'assainissement.

6. Vote des taux fiscaux pour l’année 2022.

7. Budget principal - Autorisation de programme et crédits de paiement pour la mise en œuvre de l'agenda d'accessibilité sur les bâtiments communaux.

8. Budget principal - Autorisation de programme et crédits de paiement pour l'aménagement de la rue des Ourtigous.

9. Budget principal - Autorisation de programme et crédits de paiement pour la réhabilitation de la salle sportive Palas.

10. Budget principal - Autorisation de programme et crédits de paiement pour la création d’un tiers lieu.

11. Budget de l'eau potable - Autorisation de programme et crédits de paiement pour la réhabilitation de la canalisation du Lourtau et la mise aux normes du captage de la source.

12. Budgets annexes de l'eau potable et de l'assainissement - Autorisation de programme et crédits de paiement pour l'installation d'un dispositif de relève à distance.

13. Budget principal – SARL HED : provisions.

14. Budget principal : dotation aux provisions pour dépréciations des actifs circulants.

15. Budget de l'eau potable : dotation aux provisions pour dépréciations des actifs circulants.

16. Budget de l’assainissement : dotation aux provisions pour dépréciations des actifs circulants.

17. Recette grevée d’une affection spéciale : versement mobilité.

18. Agence France Locale : garantie à la première demande.

19. ONF - programmation 2022 – Financement Conseil Départemental – Conseil Régional.

20. Modification du règlement général relatif à l’installation des commerçants ambulants sur le domaine public de la commune d’Oloron Sainte-Marie.

21. Vente aux enchères de la chargeuse Volvo.

22. Convention d’adhésion à la prestation de conseil en organisation et ressources humaines du Centre de Gestion des Pyrénées-Atlantiques.

23. Création d’un Comité Social Territorial commun entre la commune d’Oloron Sainte-Marie et Centre Communal d’Action Sociale.

24. Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial placé auprès de la ville d’Oloron Sainte-Marie, institution paritarisme et décision du recueil / du non-recueil de l’avis des représentants des collectivités et des établissements.

25. instauration de l’indemnité d’Administration et de la technicité (I.A.T) pour la filière police municipale à compter du 1^er avril 2022.

26. Mise en œuvre du Compte Personnel d’Activité.

DIRECTION VIE DE LA CITÉ

27. Subventions annuelles aux associations.

28. Convention de partenariat avec le Cinéma Le Luxor.

29. Forfait communal pour les dépenses de fonctionnement des écoles privées et de la calandreta.

30. Réseau d’interprétation de l’Architecture et du Patrimoine - plan d’action 2022.

31. Plan de communication du Réseau de l’Architecture et du Patrimoine – proposition rapport Leader.

32. Conventions type d'occupation temporaire de locaux scolaires (Comité Départemental de Cyclisme 64)

33. Conventions type d'occupation temporaire de locaux scolaires (Association Un Pas vers la lumière).

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

34. Cession des parcelles M 264 et M 265 et N 77 à la Ville d’Oloron Sainte-Marie par la SEPA.

35. Avenant à la convention de raccordement Quartier Serrelongue (Bager), pour partie sur la commune d’Eysus.

36. Convention pour prestations d’assainissement aux communes Géronce, Geüs et Saint-Goin.

37. Dégrèvement d’assainissement sur les factures 2021.

38. Dégrèvement d’eau sur les factures 2021.

39. Questions diverses.

Conseil Municipal Oloron Sainte-Marie, le 18 mars 2022

11 Mars 2022 , Rédigé par André LABARTHE Publié dans #Conseil Municipal

Le conseil municipal se réunira le vendredi 18 mars 2022, à 18 h 30, en l’Hôtel de Ville d’Oloron Sainte-Marie.

La séance sera diffusée en direct sur la chaîne You Tube « Ville d’Oloron Saint-Marie ».

Ordre du jour :

NFORMATIONS SUR LES DÉLÉGATIONS DE L’ORGANE

DÉLIBÉRANT AU MAIRE

1. Décisions du Maire prises entre le 9 février 2022 et le 25 février 2022.

2. Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

3. Débat d’orientation budgétaire – Exercice 2022.

4. Centre d’Hébergement d’Urgence : convention de mise à disposition de locaux à LOGFA (Organisme des Foyers Amitié).

5. Création de jardins collectifs au Quartier Notre Dame.

6. Modification du tableau des effectifs.

DIRECTION VIE DE LA CITÉ

7. Déclassement d’une section de la RD 936 en voie communale à Oloron Sainte-Marie.

8. Questions diverses.

Oloron Sainte-Marie : l’Opposition Demande un Moratoire pour l’École

12 Février 2022 , Rédigé par André LABARTHE Publié dans #Conseil Municipal

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FÉVRIER 2022

L’OPPOSITION DEMANDE UN MORATOIRE POUR L’ÉCOLE

Intervention de André LABARTHE :

Monsieur le Maire,

Lors du Conseil Municipal du 17 mai 2021, vous avez pris la décision de fermer les écoles de Légugnon et Labarraque. Ces fermetures et la répartition des élèves vers les classes de Pondeilh et Navarrot devaient, semblait-il, permettre d’envisager un avenir plus serein pour les écoles de notre Ville.

Durant les débats sur cette prise de décision, nous avions indiqué notre opposition à la fermeture de ces deux écoles publiques, en indiquant qu’il s’agissait d’un acte politique lourd de conséquences pour l’avenir de notre ville et qu’un nouveau cap avait été franchi dans le démantèlement du service public d’Oloron Sainte-Marie.

Malheureusement et une fois de plus, le constat est flagrant, l’éducation nationale vous a bien roulés dans la farine.

En effet, les fonctionnaires dévolus à cette tâche n’avaient pas achevé leur mission, celle qui consiste à reprendre inlassablement, année par année, des postes ou de fermer des services. Nous constatons par ailleurs que les cyniques opérations comptables organisées par l’éducation nationale reprennent de plus belle. Aujourd’hui, l’humain est sacrifié sur l’autel de la rentabilité.

Nous ne pouvons pas et nous ne devons plus accepter cela !

Cette décision de suppression de postes dans les écoles est surprenante puisqu’elle intervient au moment où nous nous accordons tous à dire qu’il est impératif de revitaliser le centre-ville et de redynamiser nos quartiers pour attirer les jeunes couples et enrayer, ainsi, la chute démographique. Elle intervient aussi au moment où beaucoup s’accordent à reconnaître la désertification des zones rurales et la nécessité de leur venir en aide.

Je voudrais rappeler que la Ville Oloron Sainte-Marie, Capitale du Haut-Béarn, ce n’est pas rien !

Elle est aussi la Ville Sous-Préfecture et dans ce cadre, la troisième ville du département des Pyrénées-Atlantiques dans la hiérarchie administrative après Pau et Bayonne.

Il est grand temps de le rappeler à l’État !

Les écoles de notre ville et du territoire du Haut-Béarn n’ont pas vocation à être sacrifiées pour dégager des postes de dédoublement en faveur des zones d'éducation prioritaires des grandes agglomérations.

Pour relever ce défi face aux décisions de l’Éducation nationale, il convient d’afficher une réelle et forte détermination. Cela nécessite une volonté politique inébranlable de la part de tous les élus du territoire du Haut-Béarn pour demander, dans les plus brefs délais, un moratoire pour geler les suppressions de postes et la fermeture de classes de nos écoles primaires.

Conseil Municipal Oloron Sainte-Marie, le 11 février 2022

5 Février 2022 , Rédigé par André LABARTHE Publié dans #Conseil Municipal

Le conseil municipal se réunira le vendredi 11 février 2022, à 19 h 30, en l’Hôtel de Ville d’Oloron Sainte-Marie.

En raison des conditions sanitaires liées à l’épidémie de la COVID-19, cette séance se déroulera à huis clos. Pour préserver le caractère public, ce Conseil Municipal sera retransmis en direct sur la chaîne You Tube « Ville d’Oloron Saint-Marie ».

Ordre du jour :

INFORMATIONS SUR LES DELEGATIONSDE L'ORGANE DELIBERANT AU MAIRE

1. Décisions du Maire prises entre le 29 novembre 2021 et le 13 janvier 2022.

2. Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

3. Budget Principal : ouverture de crédits anticipés.

4. Budget annexe de l’eau potable: ouverture de crédits anticipés.

5. Budget annexe de l’assainissement : ouverture de crédits anticipés.

6. Clés de répartition des charges de personnel entre le budget principal et les budgets annexes de l’eau potable et de l’assainissement.

7. Clés de répartition des charges de personnel entre le budget de l’eau potable et le budget de l’assainissement.

8. Organisation d’un débat obligatoire sur les garanties en matière de protection sociale complémentaire.

9. Modification du tableau des effectifs.

10. Implantation d’un wagon mémoriel à visée pédagogique sur le site de la Gare d’Oloron Sainte-Marie.

DIRECTION VIE DE LA CITÉ

11. Convention type d’occupation temporaire de locaux scolaires (Lycée du IV septembre 1870).

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

12. Gestion du domaine public et déclassements de sections de routes départementales : rue Révol.

13. Droit de préemption urbain renforcé sur Oloron Sainte-Marie.

14. Marché à bons de commande « Entretien des réseaux d’assainissement 2018/2021 » - Exonération partielle des pénalités de retard.

15. Questions diverses.

Oloron Haut-Béarn. Alerte Vigilance Rouge Pluie-Inondations, Avalanches du 9 au 11 janvier 2022

10 Janvier 2022 , Rédigé par André LABARTHE Publié dans #Risques Majeurs

ALERTE "VIGILANCE ROUGE"

PLUIE – INONDATIONS, AVALANCHES

Gave d'Aspe Oloron. Crues du 10 janvier 2022 quartier Forbaig, rue Louis Barthou, pont Sainte Claire

Gave d'Aspe Oloron. Crues du 10 janvier 2022 quartier Forbaig, rue Louis Barthou, pont Sainte Claire

AUJOURD’HUI, 10 JANVIER 2022

15 h, les précipitations ont encore apporté 20 à 25 mm sur les Pyrénées au cours des 6 dernières heures. Des valeurs bien supérieures à 100 mm ont été relevées en 2 jours : 153 mm à Iraty, 159 à Laruns-Hourat (64).

ÉVOLUTION PRÉVUE

Les précipitations se poursuivent sur les Pyrénées et donnent encore quelques mm en 1 heure ce soir et une grande partie de la nuit prochaine. On attend ainsi 30 à 50 mm supplémentaires d'ici demain matin.

QUALIFICATION DE LA SITUATION

Risque de crue majeure sur le Gave d'Oloron (dép. 40 et 64).

CET APRÈS-MIDI

Le Gave D’Oloron (Pont SNCF)

Hauteur d’eau à 17 h 40 : 5.08 m - Débit 770.03 m³/s (Pic de la crue à Oloron Sainte-Marie)

Le Gave D’Aspe Oloron (Station Bidos)

Hauteur d’eau à 17 h 00 : 4.07 m - Débit 411.80 m³/s

Le Gave D’Ossau Oloron (Quartier Sestiaa)

Hauteur d’eau à 17 h 00 : 2.52 m (Pas de valeurs de débits à Oloron Quartier Sestiaa)

_____________________

AMONT OLORON SAINTE-MARIE

Gave D’Aspe Osse en Aspe (Bedous)

Hauteur d’eau à 17 h00 : 1.86 m

Gave d'Ossau Laruns (Béost)

Hauteur d’eau à 17 h00 : 1.49 m

AVAL OLORON SAINTE-MARIE

Gave D’Oloron Escos

Hauteur d’eau à 17 h 00 : 4.69 m - Débit 1 368.20 m³/s

Gave d'Ossau Oloron pont Notre-Dame, rue des Gaves. Gave d'Oloron Confluence Aspe-Ossau.

Gave d'Ossau Oloron pont Notre-Dame, rue des Gaves. Gave d'Oloron Confluence Aspe-Ossau.

HIER, 9 JANVIER 2022

Selon le Bulletin de Vigilance Régional du Centre Météorologique de Bordeaux (0901SO02 à 16 h). Le Département des Pyrénées-Atlantiques est placé en Vigilance Rouge à partir du dimanche 9 janvier à 18 h, jusqu’au 11 janvier à 0.00 h.

QUALIFICATION DU PHÉNOMÈNE

PLUIE – INONDATIONS : Épisode de fortes précipitations remarquable par sa durée et les quantités attendues.

AVALANCHES : L'activité avalancheuse attendue en fin de journée de dimanche 9 janvier et lundi 10 se produit en moyenne une fois par an.

SITUATION ACTUELLE

PLUIE - INONDATIONS :

Des précipitations régulières et assez marquées se produisent sur les Pyrénées avec encore de la neige dès 800 m d'altitude sur l'Ariège mais au-dessus de 1300 m plus à l'ouest. Les quantités de pluie déjà tombées sont de l'ordre de 20 à 40 mm.

AVALANCHES:

Risque fort (niveau 4) sur l’ensemble des massifs.
La neige tombe en abondance depuis ce matin sur les Pyrénées, accompagnée de vents forts de nord-ouest. La couche de neige fraîche atteint 20 à 25 cm au-dessus de 1800 m avec localement des accumulations beaucoup plus importantes dans les versants abrités. Un redoux est attendu en fin de journée par l’ouest avec remontée de la limite pluie-neige vers 2200 à 2300 m. Il atteindra les Pyrénées-Atlantiques vers 18 heures. Il va s’accompagner d’importantes chutes de pluie qui vont humidifier la totalité du manteau.

ÉVOLUTION PRÉVUE

PLUIE – INONDATIONS :

Épisode pluvio-neigeux persistant sur les départements pyrénéens, les pluies se renforcent progressivement. Elles deviennent plus soutenues en soirée et au cours de la nuit de dimanche à lundi (intensités pluvieuses voisines de 10 mm/heure voire un peu plus.).

Ce renforcement s'accompagne d'un redoux important d'ouest en est sur la chaîne pyrénéenne (limite pluie-neige devenant supérieure à 2000 m d'altitude.). Les pluies remplaçant alors la neige en montagne.

Tendance à la baisse des intensités pluvieuses par la suite, excepté sur l'est de la chaîne. L'épisode pluvieux ne devrait cesser que mardi en cours de journée.

Les cumuls de précipitations vont devenir importants sur l'ensemble des départements pyrénéens. Sur l'épisode (en 48 h entre dimanche et lundi), on attend des cumuls de l'ordre de :

● 50 à 80 mm en plaine

● 100 à 130 mm sur les contreforts et le piémont

● 150 à 200 mm en montagne, localement 250 mm

AVALANCHES :

Pour la nuit de dimanche à lundi et lundi matin, le principal risque se situera en dessous de 2000 à 2200 m d'altitude où l’activité avalancheuse de neige humide va se généraliser d’ouest en est.

La pluie va déclencher de très nombreuses avalanches de neige humide, emportant le plus souvent toute l’épaisseur de neige récente. Les secteurs routiers de moyenne montagne (au-dessus d’environ 1500 m) seront concernés par de nombreuses coulées de talus, et localement par une très grande avalanche dans des couloirs où la neige s’est accumulée en journée de dimanche.

Dans la journée de lundi, l’activité avalancheuse de neige humide devrait diminuer en moyenne montagne par contre à haute altitude le risque se maintiendra jusqu’à mardi, en raison des chutes de neige abondantes toujours très ventées qui vont se poursuivre.

Bonne Année 2022 d'Oloron Sainte-Marie - Haut-Béarn

1 Janvier 2022 , Rédigé par André LABARTHE Publié dans #Voeux

Bonne Année d' Oloron Sainte-Marie

Bonne Année 2022 d'Oloron Sainte-Marie - Haut-Béarn

« Pour ce qui est de l'avenir, il ne s'agit pas de le prévoir mais de le rendre possible. » - (Antoine de Saint-Exupéry)

Meilleurs Vœux de Bonheur à vous et à tous ceux qui vous sont chers pour cette nouvelle Année 2022 !

André LABARTHE

Conseil Municipal Oloron Sainte-Marie, le 20 décembre 2021

13 Décembre 2021 , Rédigé par André LABARTHE Publié dans #Conseil Municipal

Le conseil municipal se réunira le lundi 20 décembre 2021, à 18 h 30, en l’Hôtel de Ville d’Oloron Sainte-Marie.

En raison des conditions sanitaires liées à l’épidémie de la COVID-19, cette séance se déroulera à huis clos. Pour préserver le caractère public, ce conseil municipal sera retransmis en direct sur la chaîne You Tube « Ville d’Oloron Saint-Marie ».

Ordre du Jour :

INFORMATIONS SUR LES DÉLÉGATIONS DE L’ORGANE DÉLIBÉRANT AU MAIRE

1. Conclusion et révision du louage.

2. Acceptation des indemnités de sinistre dans le cadre des contrats d’assurance.

3. Adhésion à des associations.

4. Aliénations de gré à gré de biens mobiliers jusqu’à 4 600 €.

5. Délivrance et reprise des concessions dans les cimetières.

6. Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.

7. Décisions du Maire prises entre le 10 septembre 2021 et le 22 novembre 2021.

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

8. Budget Principal : décision modificative n° 2.

9. Budget de l’eau : décision modificative n° 3.

10. Budget de l’assainissement : décision modificative n° 3.

11. Création d’une résidence sociale à destination des jeunes – Place des Cordeliers.

12. Création d’une structure d’hébergement dédiée aux femmes en difficulté et plus spécifiquement victimes de violences – rue Dalmais.

13. Mise en place d’une régie publicitaire gérée par le Service Communication de la Ville.

14. Vente aux enchères d’un camion Iveco.

15. Avenant au protocole d’accord portant indemnisation des travaux de reprise du réservoir du Bager.

16. Transport urbain : régularisations.

17. Modification du tableau des effectifs.

18. Organigramme des Services Municipaux au 1er décembre 2021.

19. Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.)

20. Dissolution de la régie d’avance « frais de courrier et menues dépenses de fonctionnement ».

21. Assiette de coupes de bois – Exercice 2022.

22. Forêt communale d’Oloron Sainte-Marie – coupe destinée à l’affouage – Exercice 2022.

23. Révision des statuts de la Communauté de Communes du Haut-Béarn.

DIRECTION VIE DE LA CITÉ

24. Attribution de subventions annuelles par anticipation à certaines associations.

25. Attribution de subventions exceptionnelles.

26. Renouvellement du Projet Educatif Territorial (PEDT) 2021-2024.

27. Convention de financement – Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires (AAP SNEE).

28. Bourse Ateliers Jeunes avec Oloron Prévention.

29. Attribution de bourses communales d’enseignement supérieur.

30. Convention de partenariat au titre du Réseau d’Interprétation de l’Architecture et du Patrimoine (R.I.A.P.) des Pyrénées Béarnaises.

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

31. Convention de mise en œuvre de mesures visant à réduire les emballages abandonnés sur la voie publique.

32. Régularisation de l’acquisition de la parcelle AR 291 (Quartier Sainte-Marie).

33. Actualisation des prix pratiqués dans le cadre des travaux et prestations réalisés en régie par le Service assainissement (facturation aux tiers).

34. Raccordement individuel du 20 chemin de la Mature à Estos sur le réseau d’assainissement de la commune d’Oloron Sainte-Marie.

35. Service de l’Eau : avenants au règlement du Service.

36. Questions diverses.

Crues du 10 décembre 2021 à Oloron Haut-Béarn

11 Décembre 2021 , Rédigé par André LABARTHE Publié dans #Risques Majeurs

Ce vendredi 10 décembre 2021, météo France à prévu que des précipitations intenses allaient toucher le Haut- Béarn et sa capitale Oloron Sainte- Marie.

La montée des eaux du gave d’Oloron a atteint 4.92 mètres à 11 heures 35 (pic de la crue) au pont SNCF d’Oloron.

Crue du gave Aspe, ossau et Oloron

Une nouvelle fois, le gave d’Aspe a fait impression par sa force et son volume dans les secteurs du quartier Forbaig - Tivoli, de la rue Louis Barthou, du pont de Sainte Claire et du tribunal. Quelques évacuations préventives d’habitants ont été effectuées rue Bernard d’Aureilhe et à Forbaig.

Crue de la Mielle : secteur Baccareau et Pondeilh

Crue de la Mielle : secteur Baccareau et Pondeilh

La crue de la Mielle a aussi recouvert les voies, notamment à Baccareau, au chemin de Lagravette, à l’avenue du 19 mars 1962 et dans une partie du boulevard Henri Laclau et au Cami Deths Sotous.

Crue du Vert parcours santé Saint-Pée - Pont Noir

Crue du Vert parcours santé Saint-Pée - Pont Noir

Au quartier Saint-Pée de bas, le parcours santé a été submergé par les flots. Il faudra attendre quelques jours pour évaluer les dégâts occasionnés par la crue du Vert sur ce site de sport et de loisirs.

En fin de soirée, selon météo France, la décrue était en cours sur l'ensemble du gave d’Oloron. Cependant, les précipitations encore attendues pourraient, selon leur intensité, contrarier la décrue sans toutefois générer de hausse significative.

Conseil Municipal Oloron Sainte-Marie, le 27 septembre 2021

21 Septembre 2021 , Rédigé par André LABARTHE Publié dans #Conseil Municipal

Le conseil municipal se réunira le lundi 27 septembre 2021, à 18 h 30, en l’Hôtel de Ville d’Oloron Sainte-Marie.

En raison des conditions sanitaires liées à l’épidémie de la COVID-19, cette séance se déroulera à huis clos. Pour préserver le caractère public, ce conseil municipal sera retransmis en direct sur la chaîne You Tube « Ville d’Oloron Saint-Marie ».

Ordre du jour :

INFORMATIONS SUR LES DÉLÉGATIONS DE L’ORGANE

DÉLIBÉRANT AU MAIRE

1. Décisions du Maire prises entre le 18 juin et le 9 septembre 2021.

2. Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

3. Budget participatif : règlement 2022.

4. Dérogation au principe de repos dominical : autorisation d’ouverture pour 5 dimanches en 2022.

5. Constat de désaffectation suivi du déclassement du domaine public d’une partie de la parcelle AZ 277 en vue de permettre l’extension des terrains de tennis (création d’un espace Padel).

6. Constitution de la Société Publique Locale (SPL) des Pyrénées – Atlantiques.

7. Échange de terrains entre la Commune et le Conseil Régional de Nouvelle Aquitaine.

8. Saisie de la Communauté de Communes du Haut Béarn par la Commune d’Oloron Sainte-Marie afin qu’elle mette en conformité le Plan Local d’Urbanisme (PLU) pour l’aménagement du terrain familial de Soeix.

9. Acquisition d’une bande de terrain issue de la parcelle N 88 pour régularisation de l’emprise de la zone habitat adapté des Angles.

10. Budget principal : décision modificative n° 1.

11. Budget annexe de l’eau potable : décision modificative n° 2.

12. Budget annexe de l’assainissement : décision modificative n° 2.

13. Budget transport urbain : approbation du compte administratif 2021.

14. Budget transport urbain : approbation du compte de gestion 2021.

15. Budget transport urbain : clôture du budget annexe, transfert des résultats de clôtures de ce budget au budget principal de la commune et réintégration du passif et de l’actif au budget principal de la commune.

16. Mise à disposition de biens meubles au profit de la Communauté de Communes du Haut-Béarn.

17. Convention de co-maîtrise d’ouvrage des passerelles.

18. Adoption du Règlement d’organisation et de gestion du temps de travail.

19. Création d’un emploi permanent de catégorie A – chargé.e de la transition énergétique.

20. Création d’un emploi permanent de catégorie A – responsable du patrimoine bâti et éclairage public.

21. Création d’un emploi permanent de catégorie C – agent d’animation et d’entretien des écoles.

22. Création d’un emploi permanent de catégorie C – agent techniques chargés des réseaux électriques.

23. Création d’un emploi permanent de catégorie C – agent administratif, officier d’état-civil.

24. Création d’un emploi non-permanent réservés à l’apprentissage.

25. Procédure de signalement et de traitement d’actes de violences, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes.

26. Désignation d’un nouveau membre aux conseils d’exploitation aux régies de l’eau potable et de l’assainissement.

DIRECTION VIE DE LA CITE

27. Règlement intérieur des temps périscolaires dans les écoles publiques d’Oloron Sainte-Marie.

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

28. Qualité de vie dans les espaces publics : la propreté canine.

29. Attribution du marché maîtrise d’œuvre pour restructuration de la salle Palas.

30. OPAH-RU 2019-2024 : adoption du règlement d’intervention.

31. Dégrèvement des taxes d’urbanisme et d’assainissement suite au retrait de permis de construire de la SCI A et L Promotion.

32. Dégrèvement d’eau sur les factures de 2021.

33. Dégrèvement d’assainissement sur les factures de 2021

34. Questions diverses.