Le blog de André LABARTHE

Conseil Municipal Oloron Sainte-Marie, le 10 février 2021

4 Février 2021 , Rédigé par André LABARTHE Publié dans #Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira, le mercredi 10 février 2021 à 18 h 30, en l’Hôtel de Ville d'Oloron Sainte-Marie.

En raison des conditions sanitaires liées à l’épidémie de la COVID-19, cette séance se déroulera à huis clos. Pour préserver le caractère public, ce Conseil Municipal sera retransmis en direct sur la chaîne You Tube « Ville d’Oloron Saint-Marie ».

ordre du jour :

INFORMATIONS SUR LES DELEGATIONS

DE L’ORGANE DELIBERANT AU MAIRE

1. Décisions du Maire prises entre le 1er décembre 2020 et le 5 janvier 2021.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

2. Convention d’adhésion au label Petites Villes de demain.

3. Budget Principal : ouverture de crédits anticipés.

4. Budget de l’eau : ouverture de crédits anticipés.

5. Budget de l’assainissement : ouverture de crédits anticipés.

6. Clés de répartition entre le budget principal et les budgets annexes des services de l’eau potable et de l’assainissement.

7. Clés de répartition entre les budgets annexes de l’eau potable et de l’assainissement.

8. Répartition des charges liées à la mise en place du dispositif de relève à distance.

9. Refacturation des frais d’affranchissement aux budgets annexes de l’eau potable et de l’assainissement.

10. Exonération de droits de place pour les commerçant.e.s ambulant.e.s abonné.e.s vendant du non-alimentaire au marché du vendredi (mois de novembre 2020).

11. Modification du tableau des effectifs.

12. Reprise de concession au cimetière de Saint-Pée.

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

13. Cession gratuite au Département des parcelles d’emprise du Collège des Cordeliers.

14. Convention de mise en place de mesures de responsabilisation des élèves entre le Lycée Professionnel du IV septembre 1870 et la commune.

15. Déclassement d’une section de la RD 55 et d’un délaissé de la RD 116 à Oloron Sainte-Marie.

16. Travaux de réhabilitation du réseau d’eau potable de la rue Louis Barthou.

17. Mise en place d’un dispositif de comptage sur des branchements incendie privés.

18. Convention de déversement de boues de station d’épuration et de leur traitement par la station d’épuration de Soeix.

19. Avenant à la convention de raccordement du Lycée Agricole de Soeix.

20. Convention de mandat relative au projet de construction d’une station d’épuration mutualisée, utile aux communes de Moumour, Oloron Sainte-Marie et Orin.

21. Dégrèvements d’eau 2020.

22. Dégrèvements d’assainissement 2020.

23. Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.

24. Questions diverses.