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Conseil Municipal Oloron Sainte-Marie le 9 avril 2018
Le conseil municipal se réunira le Lundi 9 avril 2018, à 18 h 30, en l’Hôtel de Ville d'Oloron Sainte-Marie pour délibérer de l’ordre du jour suivant :
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1. a - Approbation du compte de gestion 2017 - Budget Principal.
b - Approbation du compte de gestion 2017 - Régie de l’Eau Potable.
c - Approbation du compte de gestion 2017 - Régie de l’Assainissement.
d - Approbation du compte de gestion 2017 - Service Navettes urbaines.
e - Approbation du compte de gestion 2017 - Lotissement de Soeix.
f - Approbation du compte de gestion 2017 - Lotissement de Légugnon.
2. a - Approbation du Compte Administratif 2017 - Budget Principal.
b - Approbation du Compte Administratif 2017 - Régie de l’Eau Potable.
c - Approbation du Compte Administratif 2017 - Régie de l’Assainissement.
d - Approbation du Compte Administratif 2017 - Service Navettes urbaines.
e - Approbation du Compte Administratif 2017 - Lotissement de Soeix.
f - Approbation du Compte Administratif 2017 - Lotissement de Légugnon.
3. a - Affectation de résultats 2017 - Budget Principal.
b - Affectation de résultats 2017 - Régie de l’Eau Potable.
c - Affectation de résultats 2017 - Régie de l’Assainissement.
d - Affectation de résultats 2017 - Service Navettes urbaines.
4. a - Adoption du Budget Primitif 2018 - Budget Principal.
b - Adoption du Budget Primitif 2018 - Régie de l’Eau Potable
c - Adoption du Budget Primitif 2018 - Régie de l’Assainissement.
d - Adoption du Budget Primitif 2018 - Service Navettes urbaines.
e - Adoption du Budget Primitif 2018 - Lotissement de Soeix.
f - Adoption du Budget Primitif 2018 - Lotissement de Légugnon.
5. Vote des taux fiscaux pour l’année 2018.
6. Budget Principal – Amortissements des immobilisations.
7. a - Budget Principal - Autorisation de programme et crédits de paiement pour la mise en œuvre de l’agenda d’accessibilité sur les bâtiments communaux.
b - Vote d’une autorisation de programme et de crédits de paiement pour l’installation d’un dispositif de vidéo-protection.
c - Vote d’une autorisation de programme et crédits de paiement pour l’installation d’un dispositif de relève des compteurs à distance.
d - Budget Navettes urbaines - autorisation de programme et crédits de paiement pour l’installation d’abris bus.
8. Système de relève des compteurs à distance – prise en charge par les budgets de l’Eau Potable et de l’Assainissement
9. Agence France Locale - Garantie Autonome à Première Demande.
10. Budget Principal – provisions pour risques et charges.
11. Cession matériel roulant.
12. Cession de la parcelle AP 196 sise rue des Eglantiers.
13. Acquisition de la parcelle BD 447 sise Parking rue Mauco.
14. Règlement par le C.A.S. de trois bons d’achat alloués par la commune d’Oloron Sainte-Marie à l’occasion de trois départs à la retraite.
15. Modification du tableau des effectifs.
16. Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique placé auprès de la commune d’Oloron Sainte-Marie, institution du paritarisme et décision du recueil de l’avis des représentants des collectivités et établissements.
17. Forêts communales bénéficiant du régime forestier : demande de subvention pour des travaux sur les peuplements forestiers.
DIRECTION VIE DE LA CITE
18. Subventions annuelles aux associations.
19. Conventions pluri-annuelles d’objectifs et de progrès.
20. Attribution de subventions exceptionnelles.
21. Convention annuelle entre la commune d’Oloron Sainte-Marie et l’Union des Producteurs Fermiers 64.
22. Convention de partenariat avec le Cinéma Le Luxor.
23. Restauration des bustes reliquaires de Saint-Grat et Saint-Marcel.
24. Restauration des communs du Château de Légugnon : chapelle et pigeonnier.
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
25. Régie de l’Eau Potable - Dégrèvements d’eau 2017.
26. Régie d’Assainissement - Dégrèvements d’eau 2017.
27. Convention de prestation « intervention nettoyage, désinfection ouvrages de stockage eau potable. »
28. Régularisation foncière Giratoire Rozan de Mazilly.
29. Modification de l’affectation de la subvention FSIPL n° 2016 64-33 - réhabilitation des toitures de l’Ecole Pondeilh et de l’Espace Maïté Richier et aménagement photovoltaïque.
30. Modification du cahier des charges et du fonctionnement de l’opération façades (Secteur Patrimonial Remarquable, secteurs SU et SH).
DECISIONS
31. Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.
32. Décisions du Maire : information des Conseillers Municipaux.
DIVERS
33. Questions diverses.
