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11 décembre 2024 3 11 /12 /décembre /2024 13:21
Conseil Municipal d'Oloron Sainte-Marie, le 18 décembre 2024
Conseil Municipal d'Oloron Sainte-Marie, le 18 décembre 2024

Le Conseil Municipal se réunira, le mercredi 18 décembre 2024 à 18 heures en l’Hôtel de Ville d'Oloron Sainte-Marie.

 

La salle du conseil est ouverte au public. La séance sera retransmise en direct sur la chaîne You Tube « Ville d’Oloron Saint-Marie.

 

Ordre du jour :


 

 1. Décisions du Maire prises entre le 5 novembre 2024 et le 4 décembre 2024.

 

 2. Conclusion et révision du louage.

 

 3. Acceptation des indemnités de sinistres dans le cadre des contrats d’assurance.

 4. Renouvellement d’adhésions à des associations.

 

 5. Aliénation(s) de gré à gré de biens mobiliers jusqu’à 4.600 €.

 

 6. Délivrance et reprise des concessions dans les cimetières.

 

 7. Fixation des prix des concessions des cimetières.

 

 8. Information sur le rapport d’activités 2023 de la Communauté de Communes du Haut-Béarn.

 

 9. Convention de partenariat relative à la gestion des populations félines sur la commune.

 

10. Convention de gestion en flux des réservations de logement locatifs sociaux Office 64 de l’Habitat et la Commune d’Oloron Sainte Marie.

 

11. Modification des tarifs pratiqués par un délégataire de service public : Centre Nautique de Soeix.

 

12. Groupement de commande avec la Communauté de Communes du Haut-Béarn pour une concession de service de fourniture, d’installation, d’entretien et d’exploitation de mobiliers urbains d’affichage publicitaire et non publicitaire.

 

13. Lancement d’une consultation pour concession de service de fourniture, d’installation, d’entretien et d’exploitation de mobiliers urbains d’affichage publicitaire et non publicitaire.

 

14. Création d’une commission de délégation de service public pour l’attribution de la concession de service de fourniture, d’installation, d’entretien et d’exploitation de mobiliers urbains d’affichage publicitaire et non publicitaire.

 

15. Budget principal : décision modificative n° 2.

 

16. Budget de l’eau : décision modificative n° 2

 

17. Budget de l’assainissement : décision modificative n° 2.

 

18. Admission en Non-Valeur des créances éteintes.

 

19. Redevance « consommation d’eau », redevance pour « performance des réseaux d’eau potable » et redevance pour « performance des systemes d’assainissement collectif » relatives à l’année 2025.

 

20. Subvention exceptionnelle à l’association des Maires et Présidents de Communautés des Pyrénées-Atlantiques (ADM64) pour l’aide aux sinistrés de la vallée d’Aspe.

 

21. Recensement 2025 de la Population – Rémunération des Agents recenseurs et du Coordinateur d’enquête.

 

22. Modification du tableau des effectifs – Nominations sur postes vacants.

 

23. Modification du tableau des effectifs – Création d’emplois permanents.

 

24. Modification du tableau des effectifs – Création d’un emploi non permanent Contrat de projet « Animateur.trice chargé.e de soutenir la gouvernance de la Friche ».

 

25. Modification du tableau des effectifs – Création d’emplois non permanents réservés aux emplois saisonniers.

 

26. Modification du tableau des effectifs – Promotion interne.

 

27. Modification du tableau des effectifs – Changement de filière d’un agent par le biais de l’intégration directe.

 

28. Modification du tableau des effectifs – Suppressions de postes.

 

29.Réforme du régime indemnitaire des policiers municipaux.

 

30. Participation au financement des classes transplantées des écoles publiques et privées sous contrat.

 

31. Modification du dispositif d’attribution des bourses communales d’enseignement supérieur.

 

32. Attribution d’une bourse projets jeunes.

 

33. Attribution de subventions annuelles par anticipation à certaines associations. 

 

34. Attribution de subventions exceptionnelles.

 

35. Transfert de compétence des infrastructures de recharges pour véhicules électriques (IRVE).

 

36. Transfert de propriété de la parcelle d’emprise de la Cité scolaire Jules Supervielle.

 

37. Actualisation des prix pratiqués dans le cadre des travaux et prestations réalisées en régie par le service d’assainissement.

 

38. Dégrèvements d’assainissement sur les factures 2024.

 

39. Dégrèvements d’eau sur les factures 2024.

 

40. Questions diverses.

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Published by André LABARTHE - dans Conseil Municipal
12 mars 2024 2 12 /03 /mars /2024 17:47
Conseil Municipal d'Oloron Sainte-Marie, le 15 mars 2024
Conseil Municipal d'Oloron Sainte-Marie, le 15 mars 2024

Le Conseil Municipal se réunira, le vendredi 15 mars 2024 à 18 h 30 en l’Hôtel de Ville d'Oloron Sainte-Marie.

 

La salle du conseil est ouverte au public. La séance sera retransmise en direct sur la chaîne You Tube « Ville d’Oloron Saint-Marie.

 

Ordre du jour :

 

1. Décisions du Maire prises entre le 11 janvier et le 4 mars 2024.

 

2. Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.

 

3. Installation de Madame TORCAL Ing-On dans les fonctions de Conseillère municipale.

 

4. Désignation de Madame TORCAL Ing-On au sein des commissions municipales.

 

5. Budget principal : Règlement budgétaire et financier.

 

6. Débat d’Orientation Budgétaire – Exercice 2024.

 

7. Budget principal : Vente aux enchères de matériel.

 

8. Modification du tableau des effectifs.

 

9. Renouvellement de mise a disposition de personnel.

 

10. Proposition d’indemnisations de la Commission d’Indemnisation Amiable des préjudices économiques liés aux travaux de réhabilitation des rues Louis Barthou et De Révol.

 

11. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage a la Communauté de Communes du Haut-Béarn en vue de réaliser des aménagements au Centre Administratif permettant le regroupement de Services Publics intercommunaux.

 

12. Convention d’occupation temporaire des locaux scolaires.

 

13. Bail de chasse à la palombe au moyen de cabanes dans les forêts communales d’Oloron Sainte-Marie


14. Convention de servitudes ENEDIS / Ville d’Oloron Sainte-Marie – Câble haute tension chaufferie bois.

 

15. Saisine de la Communauté de Communes du Haut-Béarn pour une demande de modification du PLU.

 

16. Constat de désaffectation suivi du déclassement du domaine public d’une partie de la parcelle AZ 295.

 

17. Transfert de compétence Réseau de Chaleur Urbain – Mise à disposition d’un terrain au profit du Syndicat Intercommunal de Réseau de Chaleur d’Oloron et de Bidos.

 

18. Conventions de dépotage pour le compte de la société SDEPE.

 

19. Questions diverses.

 

 

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Published by André LABARTHE - dans Conseil Municipal
12 décembre 2023 2 12 /12 /décembre /2023 18:52
Conseil Municipal d'Oloron Sainte-Marie, 18 décembre 2023
Conseil Municipal d'Oloron Sainte-Marie, 18 décembre 2023

Le Conseil Municipal se réunira, le lundi 18 décembre 2023 à 18 h 30 en l’Hôtel de Ville d'Oloron Sainte-Marie.

 

La salle du conseil est ouverte au public. La séance sera retransmise en direct sur la chaîne You Tube « Ville d’Oloron Saint-Marie ».

 

 

Ordre du jour :

 

 

1. Conclusion et révision du louage.

 

2. Acceptation des indemnités de sinistre dans le cadre des contrats d’assurance.

 

3. Renouvellement d’adhésions à des associations.

 

4. Aliénation(s) de gré à gré de biens mobiliers jusqu’à 4.600 €.

 

5. Délivrance et reprise des concessions dans les cimetières.

 

6. Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.

 

7. Décisions du Maire prises entre le 25 novembre 2023 et le 12 décembre 2023.

 

8. Modification de la délibération n°13 du 28 juin 2023 et création d’une servitude de passage et de réseaux sur la parcelle rue du Coq.

 

9. Création d’une commission consultative d’étude d’un modèle de gouvernance partagée de « la friche ».

 

10. Convention de dépôt des archives de la Commune d’Oloron Sainte-Marie aux archives départementales des Pyrénées-Atlantiques.

 

11. Budget principal : décision modificative n° 4.

 

12. Budget de l’eau : décision modificative n° 2.

 

13. Budget de l’assainissement : décision modificative n° 3.

 

14. Dotation aux provisions pour dépréciations des actifs circulants.

 

15. Convention portant sur le versement d’une aide financière par la Communauté de Communes du Haut-Béarn à la Ville d’Oloron Sainte-Marie au titre des travaux d’aménagement favorisant la mobilité : Dépôt d’un dossier dans le cadre des travaux de l’axe Barthou – Révol.

 

16. Régie des droits de place – Modification de tarifs 2024 pour l’occupation du domaine public.

 

17. Convention de refacturation de l’électricité de la villa Bourdeu : EPA Jéliote / Ville d’Oloron Sainte-Marie.

 

18. Attribution du marché d’assurances pour les risques statutaires.

 

19. Attribution de chèques déjeuners – Modification de la délibération du 06 novembre 2014.

 

20. Recensement 2024 de la Population – Rémunération des Agents recenseurs et du Coordinateur d’enquête.

 

21. Modification du tableau des effectifs – Création d’emplois permanents.

 

22. Règlement par le CAS de huit bons d’achat alloués par la commune d’Oloron Sainte-Marie à l’occasion de départs à la retraite.

 

23. Attribution de subventions annuelles par anticipation à certaines associations.

 

24. Attribution de subventions exceptionnelles.

 

25. Forêt communale d’Oloron Sainte-Marie – Assiette de coupes de bois – Exercice 2024.

 

26. Forêt communale d’Oloron Sainte-Marie – Coupe destinée à l’affouage – Exercice  2024.

 

27. Instauration de principe de la redevance réglementée pour chantier(s) provisoire(s) de travaux sur des ouvrages des réseaux distribution de gaz.

 

28. Convention pour prestations d’assainissement avec la commune d’AREN.

 

29. Dégrèvements d’assainissement sur les factures 2023.

 

30. Dégrèvements d’eau sur les factures 2023.

 

31. Questions diverses.

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Published by André LABARTHE - dans Conseil Municipal
27 novembre 2023 1 27 /11 /novembre /2023 17:41
Conseil Municipal d'Oloron Sainte-Marie, le 1 décembre 2023
Conseil Municipal d'Oloron Sainte-Marie, le 1 décembre 2023

Le Conseil Municipal se réunira, le vendredi 1 décembre 2023 à 18 h 30, en l’Hôtel de Ville d'Oloron Sainte-Marie.

 La salle du conseil est ouverte au public. La séance sera retransmise en direct sur la chaîne You Tube « Ville d’Oloron Saint-Marie ».

 

Ordre du jour :

 

1. Décisions du Maire prises entre le 23 septembre et le 24 novembre 2023.

 

2. Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.

 

3. Installation de Monsieur Pierre Bahoum dans les fonctions de conseiller municipal.

 

4. Désignation de Monsieur Pierre Bahoum au sein des commissions municipales et communales.

 

5. Identification des zones d’accélération des énergies renouvelables (Zaenr).

 

6. Rétrocession d’une cavurne située au cimetière Sainte-Marie 4 – Modification.

 

7. Proposition d’indemnisation de la Commission d’Indemnisation Amiable des préjudices économiques liés aux travaux de réhabilitation des rues Louis Barthou et De Révol.

 

8. Vente de la parcelle A335 – Quartier du Faget – Modification

 

9. Budget principal – Garantie d’emprunt association CAPA – Acquisition immeuble rue de la Pistole.

 

10. Budget principal – Garantie d’emprunt association CAPA – Acquisition immeuble rue de l’Union.

 

11. Budget principal : Décision modificative n° 3.

 

12. Budget principal : Régularisation anomalies exercices antérieurs.

 

13. Plan de formation mutualisé des vallées béarnaises.

 

14. Prestation conseil juridique en matière de contentieux.

 

15. Modification du tableau des effectifs – Création d’emplois permanents.

 

16. Modification du tableau des effectifs – Suppressions d’emplois.

 

17. Convention de mise à disposition des droits de diffusion de films dans le cadre du projet « Mieux d’écrans ».

 

18. Convention Territoriale Globale – politique éducative locale actions 2023.

 

19. Convention cadre d’utilisation des équipements sportifs par les collèges publics (Collège d’Arette).

 

20. Attribution de subventions exceptionnelles.

 

21. Modification du lancement de la procédure de désaffectation d’une partie de la parcelle AZ 279.

 

22. Questions diverses.

 

 

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Published by André LABARTHE - dans Conseil Municipal
27 septembre 2023 3 27 /09 /septembre /2023 15:13
Conseil Municipal d'Oloron Sainte-Marie, le 29 septembre 2023
Conseil Municipal d'Oloron Sainte-Marie, le 29 septembre 2023

Le Conseil Municipal se réunira, le vendredi 29 septembre 2023 à 18 h 30, en l’Hôtel de Ville d'Oloron Sainte-Marie. La salle du conseil est ouverte au public. La séance sera retransmise en direct sur la chaîne You Tube « Ville d’Oloron Saint-Marie ».

 

Ordre du jour :

 

 

1. Décisions du Maire prises entre le 23 juin et le 22 septembre 2023.

 

2. Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.

 

3. Désignation de Monsieur Jacques Maisonneuve au sein des commissions municipales.

 

4. Dérogation au principe de repos dominical : autorisation d’ouverture pour 5 dimanches en 2024.

 

5. Acceptation d’un legs – Maison 38 rue Bonnemason.

 

6. Rétrocession d’une cavurne située au cimetière Sainte-Marie.

 

7. Bail emphytéotique consenti à l’assocation Tennis Club du Piemont Oloronais en vue de la création d’un espace padel.

 

8. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M 57 au 1er janvier 2024.

 

9. Budget principal – Décision modificative n° 2.

 

10. Budget de l’assainissement – Décision modificative n° 2.

 

11. Convention de partenariat avec le Pays de Béarn : Projet « Prospectiv’Eau – Sécurisation de l’eau potable en Béarn ».

 

12. Engagement partenarial avec la Direction départementale des Finances Publiques et le Service de Gestion comptable.

 

13. Vente aux enchères d’un ensemble tracteur agricole – épareuse.

 

14. Assurance risques statutaires : Groupement de commande avec le CCAS d’Oloron Sainte-Marie.

 

15. Modification du tableau des effectifs : Avancement promotion interne.

 

16. Modification du tableau des effectifs : Avancements de grade.

 

17. Modification du tableau des effectifs : Suppressions d’emplois

 

18. Modification du tableau des effectifs : Création d’un emploi non permanent.

 

19. Modification du tableau des effectifs : Création d’emplois permanents.

20. Mise à disposition de personnel à la Commune de Goès.

 

21. Information annuelle sur l’emploi de personnels handicapés.

 

22. Pérennisation du télétravail.

 

23. Dérogation aux travaux règlementés en vue d’accueillir des jeunes mineurs âgés d’au moins 15 ans et de moins de 18 ans en formation professionnelle.

 

24. Approbation du Plan de Gestion Interrégional du bien culturel « Chemins de Saint-Jacques – de – Compostelle en France» inscrit sur la liste du patrimoine de l’UNESCO.

 

25. Règlement Intérieur des temps périscolaires dans les écoles publiques d’Oloron Sainte-Marie – Année scolaire 2023-2024.

 

26. Attribution d’une bourse communale d’enseignement supérieur.

 

27. Participation au financement des classes transplantées des écoles publiques et privées sous contrat.

 

28. Convention type d’occupation temporaire de locaux scolaires pour Oloron Boxing Club.

 

29. Régularisation de la dénomination de la rue José de la Borda.

 

30. Dénomination de rue – Quartier PONDEILH.

 

31. Lancement de la procédure de désaffectation d’une partie de la parcelle AZ 279.

 

32. Déclassement d’une section de la RD 809 en voie communale à Oloron Sainte-Marie.

 

33. Vente d’une parcelle de terrain – Zone Artisanale de Légugnon : Modification.

 

34. Service de l’assainissement : Opération collective portant sur les branchements particuliers rue Palassou.


35. Dégrèvements d’assainissement sur les factures 2023.

 

36. Dégrèvements d’eau sur les factures 2023.

 

37. Questions diverses.

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  • : André LABARTHE, Conseiller Municipal d'Opposition à Oloron Sainte-Marie. J’ai créé ce blog pour vous informer, vous faire partager mes réflexions et mes prises de position sur les différents sujets qui animent la vie municipale d’Oloron Sainte Marie et du Haut-Béarn.
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