Le blog de André LABARTHE

Conseil Municipal d'Oloron Sainte-Marie le 23 novembre 2016

18 Novembre 2016 , Rédigé par André LABARTHE Publié dans #Conseil Municipal

Hôtel de Ville d'Oloron Sainte-Marie

Le Conseil Municipal se réunira le mercredi 23 novembre 2016, à 18 h 30, en l'Hôtel de ville d'Oloron Sainte-Marie, pour délibérer de l'ordre du jour suivant :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

1. a - Constat de désaffectation suivi du déclassement du domaine public des terrains d’emprise de l’ancien camping municipal, sis secteur Lagravette (parcelles AW1 et AY141).

1. b - Cession des terrains d’emprise de l’ancien camping municipal, sis secteur Lagravette (parcelles AW1 et AY 141).

2. Cession des appartements T1 et T2 sis Résidence Carrérot, Place Mendès France.

3. Autorisation de signature d’un protocole d’accord transactionnel entre la Commune et la SARL HED.

4. Acceptation d’une offre de concours dans le cadre de l’aménagement d’un cheminement piétonnier sur la RD 6 et d’une traversée piétonnière sécurisée.

5. Transfert de la compétence « Aménagement numérique du territoire ».

DIRECTION VIE DE LA CITE

6. Participation au financement des classes transplantées des écoles publiques et privées.

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

7. Création d’une aire de lavage mutualisée.

8. Récompenses aux lauréats des balcons et maisons fleuries 2016.

9. Approbation de la déclaration de projet n° 1 portant sur l’intérêt général du projet de réhabilitation et d’extension de l’ADAPEI de Légugnon – Ouverture à l’urbanisation de la parcelle AB 154 (b, c et a pour partie) avec mise en compatibilité du document d’urbanisme (PLU d’Oloron Sainte-Marie).

10. Approbation de la déclaration de projet n° 2 portant sur l’intérêt général du projet de réhabilitation et d’extension de l’ADAPEI du Gabarn – Ouverture à l’urbanisation de la parcelle B 250 (partie) avec mise en compatibilité du document d’urbanisme (PLU d’Oloron Sainte-Marie).

11. Approbation de la déclaration de projet n° 3 portant sur l’intérêt général du projet de levée d’un emplacement réservé (n° 27) et ouverture partielle à l’urbanisation des parcelles AR 369 et 372 pour la réalisation de logements sociaux avec mise en compatibilité du document d’urbanisme (PLU d’Oloron Sainte-Marie).

DECISIONS DU MAIRE

12. Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.

13. Décisions du Maire : information des Conseillers Municipaux.

DIVERS

14. Questions diverses.-