Le blog de André LABARTHE

Conseil Municipal d'Oloron Sainte-Marie le 6 novembre 2014

3 Novembre 2014 , Rédigé par André LABARTHE Publié dans #Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 6 novembre 2014 à 18 h 30, en l’Hôtel de ville d'Oloron Sainte Marie, pour délibérer de l'ordre du jour suivant :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

1 - Plan de cessions des bâtiments communaux :

a/ Usine et jardins Bedat

b/ Tarascon

c/ Appartement résidence Carrérot

d/ Maison du Département au Centre Administratif

2 - Création de deux régies lotissements : lotissement de Soeix et lotissement de Légugnon.

3 - Sollicitation de la dénomination Commune Touristique.

4 - Adhésion à l’Agence France Locale.

5 - Composition de la Commission Intercommunale d’Aménagement Foncier d’OLORON, PRECILHON et ESCOUT.

6 - Transmission du rapport d’activités 2013 du Syndicat Mixte des Gaves d’OLORON, ASPE et OSSAU.

7 - Régie de recettes de la patinoire : débet des régisseurs.

8 - Centre d’Excellence Sportive Escalade - Nouveau Plan de financement.

9 - Dénomination du bâtiment du CODDA.

10 - Assiette de coupe de bois - Exercice 2015.

11 - Assiette de coupe de bois - Exercice 2015 - Partage en nature sur pied.

12 - Aménagement de route départementale n°919 au quartier Saint-Pée - Régularisations foncières.

13 - Modification des statuts du Syndicat d’Énergie des Pyrénées-Atlantiques.

DIRECTION DES RESSOURCES ET PILOTAGE

14 - Attribution de subventions exceptionnelles.

15 - Clés de répartition des budget général, eau potable, assainissement, budget/lotissements.

16 - Régies de l’eau potable et de l’assainissement - régies dotées de la seule autonomie financière dites régies autonomes.

17 - Décision modificative n° 3.

18 - Modification du tableau des effectifs.

19 - Promotion interne.

20 - Mise à jour du document unique et validation du plan d’action.

21 - Nombre de représentants du personnel au Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et instituant le paritarisme.

22 - Convention d’adhésion au Centre de Gestion des Pyrénées-Atlantiques pour la prestation santé au travail.

23 - Mise en place des chèques-déjeuner.

24 - Modification du régime indemnitaire.

25 - Santé et prévoyance : participation de l’employeur.

26 - Attribution d’un logement de fonction.

27 - Attribution des véhicules de fonction.

28 - Règlement d’utilisation des véhicules de service.

29 - Indemnité Percepteur.

DIRECTION VIE DE LA CITE

30 - Tarifs d’entrée 2014 de la Patinoire de Noël.

31 - Tarifs de location des studios Beighau.

32 - Projet de création de spectacle "Les Mémoires d’une Femme-Oiseau".

33 - Renouvellement Contrat Enfance Jeunesse.

34 - Bourse Projets Jeunes Patrimoine.

35 - Création du Conseil Municipal des Jeunes.

DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION

36 - Marché éthique de producteurs - Phase expérimentale.

37 - Règlement général relatif à l’installation des commerçants ambulants sur le domaine public en dehors des foires et des marchés.

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

38 - Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.

39 - Marchés publics à procédure adaptée - Information sur les marchés passés.

40 - Principe de déclaration de projet pour plateforme multimodale.

41 - Avenant au marché AVAP.

42 - Exercice du droit de préemption urbain pour l’acquisition d’un bien immobilier section AX n° 10.

43 - Plan phyto zéro.

DIVERS

44 - Questions diverses.-