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Le blog de André LABARTHE

Conseil Municipal d'Oloron Sainte Marie le 31 juillet 2013

28 Juillet 2013 , Rédigé par André LABARTHE Publié dans #Conseil Municipal

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Le Conseil Municipal se réunira le mercredi 31 juillet 2013 à 18 h 00, en l’Hôtel de ville d'Oloron Sainte Marie, pour délibérer de l'ordre du jour suivant :

 

 

 

 

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

  1. Programme enfouissement de réseaux du syndicat d'énergie des Pyrénées-Atlantiques – Rue Gassion

  2. Déclarations d’intentions d’aliéner

  3. Marchés publics à procédure adaptée – Information sur les marchés passés

  1. Convention de partenariat entre la Commune d'Oloron Sainte Marie et GRDF – Sécurité industrielle et de lutte contre les dommages aux ouvrages de distribution gaz

  2. Convention servitude de Monsieur Christian MALHERBE pour autorisation de passage en terrain privé de canalisations d'évacuation d'eaux pluviales

  3. Programme pluriannuel de mise en sécurité bâtiments communaux

  4. Programme pluriannuel de mise aux normes des bâtiments accueillant du public

  5. Programme 2013 réfection de la voirie communale

  6. Travaux d'accessibilité de l'Hôtel de Ville

  7. Réaménagement du Centre Technique Municipal - Création d'un magasin

DIRECTION VIE DE LA CITE

  1. Repas transfrontalier des aînés Oloron/Jaca

  2. Festival International de la Photo Culinaire – Convention d'utilisation des locaux scolaires

  3. Bourses Projets Jeunes

DIRECTION DES RESSOURCES ET PILOTAGE

  1. Déviation ruisseau Arriugastou – Acquisition emprise consort CAUHAPE

  2. Tavaux de voirie RD 919 Saint-Pée de Haut – Acquisition emprise consort LARROUDE

  3. Réhabilitation des anciens garages Beighau

  4. Avancements en grade

  5. Avancement par promotion interne

  6. Modification du tableau des effectifs

  7. Information annuelle du Conseil Municipal sur l'emploi de personnels handicapés

  8. Attribution de subventions exceptionnelles

  9. Compte administratif de l'eau potable 2012 – Modification des résultats

  10. Décision Modificative N° 1

DIVERS

  1. Questions diverses

                                                                    

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