Conseil Municipal d'Oloron Sainte Marie le 31 juillet 2013
28 Juillet 2013 , Rédigé par André LABARTHE Publié dans #Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira le mercredi 31 juillet 2013 à 18 h 00, en l’Hôtel de ville d'Oloron Sainte Marie, pour délibérer de l'ordre du jour suivant :
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
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Programme enfouissement de réseaux du syndicat d'énergie des Pyrénées-Atlantiques – Rue Gassion
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Déclarations d’intentions d’aliéner
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Marchés publics à procédure adaptée – Information sur les marchés passés
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Convention de partenariat entre la Commune d'Oloron Sainte Marie et GRDF – Sécurité industrielle et de lutte contre les dommages aux ouvrages de distribution gaz
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Convention servitude de Monsieur Christian MALHERBE pour autorisation de passage en terrain privé de canalisations d'évacuation d'eaux pluviales
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Programme pluriannuel de mise en sécurité bâtiments communaux
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Programme pluriannuel de mise aux normes des bâtiments accueillant du public
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Programme 2013 réfection de la voirie communale
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Travaux d'accessibilité de l'Hôtel de Ville
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Réaménagement du Centre Technique Municipal - Création d'un magasin
DIRECTION VIE DE LA CITE
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Repas transfrontalier des aînés Oloron/Jaca
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Festival International de la Photo Culinaire – Convention d'utilisation des locaux scolaires
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Bourses Projets Jeunes
DIRECTION DES RESSOURCES ET PILOTAGE
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Déviation ruisseau Arriugastou – Acquisition emprise consort CAUHAPE
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Tavaux de voirie RD 919 Saint-Pée de Haut – Acquisition emprise consort LARROUDE
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Réhabilitation des anciens garages Beighau
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Avancements en grade
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Avancement par promotion interne
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Modification du tableau des effectifs
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Information annuelle du Conseil Municipal sur l'emploi de personnels handicapés
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Attribution de subventions exceptionnelles
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Compte administratif de l'eau potable 2012 – Modification des résultats
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Décision Modificative N° 1
DIVERS
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Questions diverses
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