Le blog de André LABARTHE

Conseil Municipal Oloron Sainte-Marie, le 4 novembre 2019

31 Octobre 2019 , Rédigé par André LABARTHE Publié dans #Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira, le lundi 4 novembre 2019 à 18 h 30, en l’Hôtel de Ville d'Oloron Sainte-Marie pour délibérer de l’ordre du jour suivant :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

1.Dérogation au principe de repos dominical – autorisation d’ouverture pour11 dimanches sur l’année 2020.

2.Constat de désaffectation suivi du déclassement du domaine public communal du terrain cadastré AY 142 sis secteur Lagravette.

3.Cession du terrain cadastré parcelle AY 142.

4.Attribution de l’accord-cadre – groupement de commande Services de Télécommunication.

5.Budget Principal : décision modificative n° 3.

6.Budget Transport Urbain : décision modificative n° 2.

7.Modification du tableau des effectifs.

DIRECTION VIE DE LA CITÉ

8.Participation au financement des classes transplantées des écoles publiques et privées sous contrat.

9. Règlement intérieur des temps périscolaires dans les écoles d’Oloron Sainte-Marie.

10.Contrat Enfance Jeunesse – Convention de financement 2019 des Accueils de Loisirs sans Hébergement (ALSH) associatifs sur la commune d’Oloron Sainte-Marie.

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

11.Avis du Conseil Municipal sur le projet de révision du Règlement Local de Publicité (RLP) de la commune avant arrêt par la Communauté de Communes du Haut-Béarn (CCHB).

12. Attribution du marché mission de suivi animation OPAH-RU 2019-2024.

13. Correction d’erreur matérielle sur le document graphique de l’AVAP (valant secteur patrimonial remarquable).

14. Contrat d’achat de l’énergie électrique produite par les installations utilisant l’énergie solaire photovoltaïque et bénéficiant de l’obligation d’achat d’électricité.

15. Adhésion à une cellule d’assistance technique du Conservatoire des Espaces Naturels d’Aquitaine.

16. Régie de l’Assainissement : mise à jour du manuel d’auto-surveillance.

17. Régie de l’Assainissement : LEPA de Soeix – Avenant n° 1 à la convention de raccordement

INFORMATIONS DU MAIRE

18. Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.

19. Questions diverses.