Le blog de André LABARTHE

Conseil Municipal Oloron Sainte-Marie le 16 décembre 2014

11 Décembre 2014 , Rédigé par André LABARTHE Publié dans #Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 16 décembre 2014 à 18 h 30, en l’Hôtel de ville d'Oloron Sainte Marie pour délibérer de l'ordre du jour suivant :

DIRECTION VIE DE LA CITE

1 - Convention de mise à disposition de minibus et règlement de fonctionnement

2 - Subventions annuelles aux associations : règlement d’attribution et convention pluri-annuelle d’objectif et de progrès

3 - Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2015 : Ecoles de Légugnon et Prévert – Ecole Xavier Navarrot - Hôtel de Ville

4 - Cathédrale Sainte-Marie - Restauration des toitures et du décor intérieur – modification du financement de l’opération

DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION

5 - Modification du montant de la vacation liée aux opérations funéraires

6 - Opérations funéraires :

a - Instauration de la taxe d’inhumation

b - Opérations funéraires - Instauration de la taxe de convoi

7 - Avenant au contrat de location de minibus avec chauffeur - Navette urbaine

8 - Charte de la Médiation Citoyenne

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

9 - Délégations de l’organe délibérant au Maire : marché à procédure adaptée

10 - Délégations de l’organe délibérant au Maire : déclarations d’intention d’aliéner

11 - Modification n° 2 du Plan Local d’Urbanisme

12 - Modification n° 3 du Plan Local d’Urbanisme

13 - Modification n° 4 du Plan Local d’Urbanisme

14 - Modification n° 5 du Plan Local d’Urbanisme

15 - Révision du règlement local de publicité

16 - Droit de préemption urbain renforcé sur les zones U et AU du Plan Local d’Urbanisme

17 - Déclassement d’une partie de voie communale pour la vente à M. Daniel OYHANTO

18 - Rapport sur le prix et la qualité de l’eau

19 - Marché à bons de commandes triennal d’assainissement

20 - Réglementation affichage sauvage

21 - Régies autonomes de l’eau potable et de l’assainissement - adoption des statuts

22 - Actualisation de la longueur de la voirie communale

23 – Projet de création d’une plateforme pour co-génération

DIRECTION DES RESSOURCES ET PILOTAGE

24 - Plan de cessions des bâtiments communaux :

a - Terrain Barbotin

b - Conciergerie Pommé

c - Place de parking Résidence Carrérot

d - Maison 8 rue Gassion

25 - Déclarations d’utilité publique :

a - aménagement d’une plateforme logistique

b - Usine Remazeilles

c - Usine SKLOP

26 - Information sur les délégations de l’organe délibérant au Maire - Conclusion et révision du louage

27 - Information sur les délégations de l’organe délibérant au Maire – Emprunts et ligne de trésorerie 2014

28 - Modification du tableau des effectifs

29 - Admissions en non-valeur 2014

30 - Attribution de subventions annuelles par anticipation à certaines associations

31 - Attribution de subventions exceptionnelles

32 - Clés de répartition Budget Général/Budget Annexe

33 - Indemnités du percepteur pour la durée du mandat

34 - Décision modificative n° 4

35 - Remboursement de frais de M. Robert BAREILLE

36 - Motion de soutien pour la pêche au saumon

DIVERS

37 - Questions diverses