Conseil Municipal d'Oloron Sainte-Marie, 27 janvier 2023

Le Conseil Municipal se réunira, le vendredi 27 janvier 2023 à 18 h 30, en l'Hôtel de Ville d'Oloron Sainte-Marie. La salle du conseil est à nouveau ouverte au public.

La séance sera retransmise en direct sur la chaîne You Tube « Ville d’Oloron Saint-Marie ».

INFORMATIONS SUR LES DÉLÉGATIONS DE

 L’ORGANE DÉLIBÉRANT AU MAIRE

1. Décisions du Maire prises entre le 22 novembre 2022 et le 11 janvier 2023.

2. Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

3. Modification du Règlement intérieur du Conseil municipal.

4. Budget Principal : ouverture de crédits anticipés.

5. Budget annexe de l’eau potable : ouverture de crédits anticipés.

6. Budget annexe de l’assainissement : ouverture de crédits anticipés.

7. Clés de répartition Budget Principal / Budgets de l’eau et de

l’assainissement.

8. Clés de répartition Budget de l’eau / Budget de l’assainissement.

9. Rétrocession d’une concession située au cimetière Sainte Croix 1.

10. Rétrocession d’une concession située au cimetière Sainte Marie

11. Substitutions de concessions.

12. Organigramme des services municipaux au 1er janvier 2023.

13. Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation et la transformation du bâtiment « La Friche ».

14. Lancement d’un appel à projet « Restauration » / « Culture urbaines » et création d’une commission extra-municipale d’analyse des offres en vue de l’attribution des espaces permanents à louer de « La Friche ».

15. Cession de l’immeuble « LE BIALÉ » et ses dépendances (parcelles B360).

16. Cession de la « Propriété Maison Nicolas » – Parcelle AK 580 (LOT C).

17. Financement des actions en faveur du commerce : Convention entre la Commune et la Communauté de Communes du Haut-Béarn.

18. Forêt communale d’Oloron Sainte-Marie – Coupe destinée à l’affouage – Exercice 2023

DIRECTION VIE DE LA CITÉ

19. Convention d’utilisation réciproque et gracieuse des installations sportives

communales et régionales.

20. Mise en place d’une « Fabrik à déclic ».

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

21. Renforcement du périmètre de protection du réservoir d’eau potable de St-Pée – division du chemin rural – rattachement à la parcelle AI n°56.

22. Régularisation d’un échange de terrain – Zone Lanneretonne (parcelle N124).

23. Questions diverses.