Conseil Municipal d'Oloron Sainte-Marie, le 17 mars 2023

Le conseil municipal se réunira le vendredi 17 mars 2023, à 18 h 30, en l’Hôtel de Ville d’Oloron Sainte-Marie.

La séance sera diffusée en direct sur la chaîne You Tube « Ville d’Oloron Saint-Marie ».

 Ordre du jour :

INFORMATIONS SUR LES DÉLÉGATIONS

DE L’ORGANE DÉLIBÉRANT AU MAIRE

1. Décisions du Maire prises entre le 12 janvier et le 10 mars 2023.

2. Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.

 
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

3. Débat d’orientation budgétaire – Exercice 2023.

4. Location de locaux nus « La Friche » - Exercice de l’option d’assujettissement à la TVA.

5. Désignation des membres de la commission communale de contrôle des listes électorales.

6. Modification du tableau des effectifs – Création d’emplois permanents.

7. Création d’une commission permanente consultative chargée de l’étude des offres d’achats de biens immobiliers communaux.

8. ONF- Programme d’action pour l’année 2023 – Financement Conseil Départemental-Conseil Régional.

9. Exploitation et commercialisation des bois en parcelles 78, 90, 92 et 120.

10. Signature de la convention d’objectifs et de financements pour le pilotage du projet de territoire – Chargé de coopération CTG.

11. Avenant à la convention avec le Syndicat AEP pour fourniture d’eau à la Commune de Bidos.

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

12. Dégrèvement d’eau sur les factures de 2022.

13. Dégrèvement d’assainissement sur les factures de 2022.

DIRECTION VIE DE LA CITÉ

14. Motion de soutien pour maintien de l’impression à Berlanne des journaux « La République des Pyrénées et de L’Éclair des Pyrénées ».

15. Questions diverses.