Le blog de André LABARTHE

Christine Lagarde : Ambassadrice du Béret Béarnais dit aussi « Basque » ?

4 Mai 2009 , Rédigé par André LABARTHE Publié dans #Economie - Tourisme - Patrimoine

Lors de sa visite aux Etats-Unis, la ministre de l’Economie et des Finances, Christine Lagarde, a tenu à faire un petit crochet par l’émission « The Daily Show » pour répondre aux questions de l’animateur Jon Stewart. Dans un anglais parfait, l’ancienne PDG du cabinet d’avocats Baker & McKenzie de Chicago a expliqué comment elle avait "viré" quelques banquiers indélicats et comment la France faisait face à la crise économique.

Très à l'aise, Christine Lagarde a conclu l'émission en sortant de son sac, deux bérets basques, dont l'animateur et la ministre se sont aussitôt coiffés ! ( Source Aujourd'hui en France)

Espérons tout de même que les bérets emportés dans les bagages ministériels de Madame Lagarde ont bien été conçus au sein de la manufacture Béatex d’Oloron Sainte Marie ?

Notre ville, capitale du Haut Béarn, possède une longue histoire liée au béret : Autrefois industrie florissante, cette activité a subi de plein fouet la crise de l'industrie textile.

Il y a quelques jours, une délégation d’élus de la Communauté de Communes du Piémont Oloronais s’est rendue sur le site de Béatex pour visiter l’usine qui emploie aujourd’hui une quarantaine de personnes et qui produit 300 000 bérets par an. Lors de cette visite le directeur nous a confié qu’il avait entamé une prospection pour trouver de nouveaux marchés notamment en direction des Etats-Unis. Dans la foulée, il a rappelé les difficultés de trésorerie que rencontrait son Etablissement pour faire face aux dépenses immédiates liées aux fournitures, reconstituer son stock de matière première en laine, indispensable à la production des commandes et pour le règlement des salaires. Les banques ne lui ont toujours pas accordé le prêt de 200 000 € alors que, selon lui, le carnet de commandes est bien rempli.

Gageons que ces doléances retiendront toute l’attention de Madame la ministre de l’Economie et des Finances, et qu’elle aura à cœur de mettre tout en œuvre pour venir en aide à la dernière fabrique de béret béarnais dit aussi "basque" de notre pays, couvre-chef symbolique de notre identité locale et Nationale.

La Ville d’Oloron Sainte Marie veut-elle des énergies renouvelables ?

28 Avril 2009 , Rédigé par André LABARTHE Publié dans #Environnement - Développement Durable

Au début de l’année 2004, alors que j’occupais la fonction d’adjoint au maire en charge de l’environnement et celle de président de l’association départementale des communes forestières, j’avais engagé une réflexion pour orienter Oloron Sainte Marie vers les énergies renouvelables. Parmi les différentes pistes que nous avions alors explorées, nous nous sommes naturellement dirigés vers le dossier Bois Energie étant donné que notre commune possède un important patrimoine forestier de 2 740 hectares. Deux études de faisabilité ont été réalisées pour élaborer un projet de réseau de chaleur à partir d’une chaufferie collective approvisionnée en plaquettes bois afin de desservir un ensemble de bâtiments publics (Lycée Guynemer et Supervielle, collège Tristan Derême, maison de retraite CAPA-Laclau, Piscine°) et la création d’une plateforme de transformation avec un hangar de stockage de plaquettes forestières sur le site de l’ancienne décharge de Soeix.

En octobre et décembre 2007 l’ADEME, la Région Aquitaine et le Conseil Général des Pyrénées Atlantiques s’étaient engagés à subventionner ces deux projets à hauteur de 80 % et les travaux devaient débuter avant la fin 2008. Aujourd’hui plus de nouvelles sur l’avenir de ces projets. Sommes nous toujours en capacité de conserver les subventions acquises ?

Le coût des projets s’élevait à 1 583 479 € pour la chaufferie et réseau de chaleur et à 377 080 € pour la plateforme de Stockage de plaquettes forestières.

La ville Oloron Sainte Marie faisait à cette époque figure de site pilote pour le département des Pyrénées–Atlantiques, aujourd’hui la nouvelle municipalité a-t-elle la volonté d’investir dans les énergies renouvelables ?

Et pourtant, la filière Bois s’inscrit bien dans le cadre des énergies renouvelables, du développement durable et du grenelle de l’environnement. Cette source de développement énergétique se substitue aux énergies fossiles tels que le pétrole, le gaz, le charbon et son utilisation contribue fortement à la lutte contre le réchauffement climatique car elle recycle dans l’atmosphère le gaz carbonique (CO2) absorbé par les forêts.

Au niveau économique, le bois apporte des avantages indéniables puisqu’il est un combustible compétitif, le moins cher aujourd’hui en KW combustible. La situation actuelle plaide donc en sa faveur puisque son prix n’est pas soumis aux fluctuations des cours internationaux des monnaies et des carburants. En tant qu’énergie « propre », son utilisation n’est pas concernée par l’application de l’écotaxe sur l’énergie.

Le développement de la filière bois énergie présente certains avantages locaux qui pourraient provoquer des effets économiques immédiats pour notre ville. Outre la valorisation des sous-produits de la forêt, des élagages de nos parcs et jardins ou encore de la récupération des embâcles qui s’amoncèlent dans nos rivières, l’exploitation de cette ressource a le mérite de participer à la gestion rationnelle de nos espaces naturels, à la qualité des paysages et au maintien des équilibres. La transformation de ces produits en plaquettes forestières « biocombustible », et sa vente auprès d’autres collectivités pourraient apporter une source de revenus à la ville d’Oloron Sainte Marie et voire même créer des emplois. Il est bon de savoir que la filière Bois Energie représente dans notre pays plus de 20 000 emplois.

Le Coq ne chantera plus à Oloron Sainte Marie.

11 Avril 2009 , Rédigé par André LABARTHE Publié dans #Patrimoine

Le Coq d'Oloron Sainte-Marie

Toujours avide d’idées lumineuses et révolutionnaires, la municipalité oloronaise vient de prendre une décision qui semble capitale pour le destin et l’avenir d’Oloron Sainte Marie.

En effet nos édiles municipaux n’ont rien trouvé de mieux que de prendre, de manière hautement courageuse, un arrêté municipal interdisant le chant du Coq considérant, sûrement à juste raison, que ce volatile arrogant et fort en gueule pouvait porter atteinte à l’image de notre Ville. « Et pourtant quoi de plus naturel que le chant du coq dans nos petites villes et campagne ?»

Dans l'Antiquité le coq est apparu pour symboliser les Gaulois. Il devenu le symbole de la Gaule et des Gaulois. En latin, le mot Gallus signifie à la fois gaulois et coq.
Lors de la Première Guerre mondiale, l'affirmation du sentiment patriotique va faire du coq la figure de la résistance et du courage français face à l'aigle prussien.

Le coq se dresse également au sommet de très nombreux clochers de nos villes et villages, en raison du coq des Evangiles. (Cité dans la Bible : "Avant que le coq chante aujourd'hui, tu m'auras renié trois fois," affirma Jésus à Pierre)

Il est aussi l’emblème et la fierté de nos équipes sportives nationales dont l’effigie frappe le cœur de leurs maillots.

Même les chinois le voient comme un animal très ponctuel qui signale aux hommes l’arrivée du jour. Ils considèrent le coq comme le messager du soleil et le patron qui rappelle que le repos est terminé. Son nom est en chinois homonyme de chance.

Il apparaît désormais que le bel oiseau soit tombé en disgrâce et ne fasse plus l’unanimité à Oloron Sainte Marie puisque l’on songe à le bâillonner. Va-t-on à l’image de d’autres villes assister à notre tour à des conflits d’usages et entrer dans la guéguerre des pro et contre Coqs ?

Toujours est-il que cette décision, quelque peu fantaisiste, me fait penser aux nombreuses histoires qui ont alimenté les chroniques de presse sur ce sujet. Je me souviens d’un maire du Périgord qui devant la pression de l’opinion publique avait passé son écharpe tricolore pour recevoir les manifestants et leur dire avec humour qu’il devait traiter là d’un sujet sérieux. Il avait amené le cortège jusqu’au monument aux morts pour leur montrer le coq de pierre qui le surmontait et leur déclarer : « Le coq est l’emblème de la nation, notre devoir de citoyen est de le protéger. Qui attaque le coq gaulois, attaque la France ».

A Oloron Sainte Marie, il semble ne pas en être de même, alors à quand l’arrêté municipal interdisant le miaulement des chats au mois de février, le roucoulement des tourterelles turques avec à la clé la menace d’expulsion vers la Turquie, le chant du grillon sur nos pelouses ou tout simplement le vol de la mouche …?

Cette situation illustre bien l’état d’esprit de notre municipalité ; faut-il vraiment être à cour d’idées et de projets pour sombrer dans un tel ridicule !

Ville d’Oloron Sainte Marie l’opposition vote contre le Budget 2009

27 Mars 2009 , Rédigé par André LABARTHE Publié dans #Politique : Articles et Interventions Diverses

Le Conseil municipal s’est réuni le 27 mars 2009 à la Mairie d’Oloron Sainte Marie pour délibérer sur le vote du Budget Primitif de l’exercice 2009. Les élus d’opposition ont voté contre le budget.

Section Investissement : 5 996 182 €

Section Fonctionnement : 10 964 661 €

Ci-dessous l’Intervention de André LABARTHE :

Monsieur le Maire, vous venez de fêter votre premier anniversaire aux commandes de notre ville et après de longs mois de réflexion, sûrement mis à profit pour vous acclimater à vos nouvelles fonctions et prendre connaissance de l’ensemble des dossiers, nous étions dans l’expectative de connaître vos intentions et celles de votre équipe municipale pour dessiner les projets d’avenir de notre ville.

Le constat que l’on peut faire au premier regard du document de sept pages que vous nous proposez est inquiétant. Dans sa synthèse, il résume un Budget Primitif austère qui ne fait apparaître aucun projet global ni de plan pluriannuel d’investissement pour la suite de votre mandature. Nous constatons que la plupart des opérations programmées dans cet exercice sont issues des projets de l’ancienne municipalité ou font suite aux chantiers et travaux que nous avions engagés. En clair, aucune prospective d’avenir n’est envisagée et le pire pour notre ville c’est que l’on a le sentiment que vous l’engagez dans une gestion incertaine dictée par la politique du coup par coup.

Section Investissement

Concernant les investissements, fidèle à vos déclarations lors des débats d’orientations budgétaires, ils chutent de plus de 40 % puisqu’ils passent de 9 208 080 € en 2007 à 7 670 557 € en 2008 et à 5 996 182 € somme inscrite au Budget Primitif 2009. C’est un coup de frein brutal qui semble bien durable puisque aucun projet important ne semble soutenir votre programme pour les années à venir. Cette politique, même si l’on peut comprendre votre prudence face à la crise actuelle, ne risque t-elle pas de mettre en péril à plus ou moins long terme plusieurs secteurs de notre économie locale et par là même des emplois ? J’ai écouté avec attention l’intervention télévisée de Dominique Strauss-kahn, président du FMI, hier soir, où il a affirmé toute l’importance de la relance économique et de l’investissement public pour relancer l’activité et la croissance. Je m’étonne donc que vous ne suiviez pas le chemin indiqué par l’un de vos éminents dirigeants.

Les dépenses de fonctionnement

Concernant les dépenses de fonctionnement inscrites au budget 2009, elles s’élèvent à 10 964 661 € et représentent une somme de 934 € par habitant. Nous tenons néanmoins à vous faire remarquer qu’en 2007, ces mêmes dépenses tant décriées à l’époque par vous-même et par les membres de votre groupe, étaient de l’ordre de 10 832 020 €, donc inférieures aux vôtres puisqu’elles représentaient un montant de 922 € par habitant (La moyenne en 2007 pour les communes de plus de 10 000 habitants était de 1 210 € par habitant)

Augmenter la capacité d’autofinancement

Vous découvrez avec stupeur une situation économique défavorable pour obtenir des marges d’autofinancement et je prends pour seul exemple la baisse des recettes engendrées par les coupes de bois. Pourtant ce phénomène n’est pas nouveau puisque ce marché et son cours sont en crise chronique depuis déjà 10 ans suite à la tempête de décembre 1999. A toutes fins utiles, je vous remets en mémoire la décision prise par la ville d’Oloron Sainte Marie, sous notre mandature, de geler nos coupes et ventes bois en 2001 et 2002 par solidarité aux communes sinistrées et pour permettre à celles-ci d’écouler leurs stocks dans les meilleures conditions. Cette situation bien que difficile ne nous avait pas empêché de faire face et de boucler les deux budgets consécutifs.

Des engagements forts de la Municipalité pour 2009

A vrai dire, un titre bien ronflant où plutôt un écran de fumée pour essayer de masquer la réalité des choses. Vous affichez pompeusement votre continuité à accompagner les initiatives associatives, il est vrai que le coup de pouce que vous impulsez dans ce budget est impressionnant puisque l’enveloppe budgétaire dévolue aux associations est revue à la baisse. Elle passe de 609 693 € en 2008 à 592 478 € en 2009. Soit une diminution de 17 215 €. Vous allez sûrement nous dire que cette réduction est à mettre à l’actif de la non reconduite en 2009 d’une ou plusieurs manifestations événementielles. Si l’on compare les enveloppes budgétaires des années 2007 et 2009, dans le meilleur des cas, l’augmentation des aides s’élèverait à 2 800€ que les 140 associations de notre ville auraient à se répartir soit, s’il y avait une répartition équitable, 20 € pour chacune entre elles.

En conclusion, Monsieur le Maire, nous avons le sentiment profond de faire face à un budget sans réelle ambition, dépourvu de lignes directrices et de programmation claire pour l’avenir de notre ville. Voilà à quoi peut se résumer le Budget Primitif 2009 que vous nous présentez ce soir !

Cette politique ne nous semble pas en mesure de répondre à la hauteur des enjeux qu’une ville, Oloron Sainte Marie, de surcroît sous préfecture des Pyrénées Atlantiques et Capitale du Haut Béarn est en droit d’attendre.

Conseil Municipal d'Oloron Sainte Marie le 27 Mars 2009

23 Mars 2009 , Rédigé par André LABARTHE Publié dans #Conseil Municipal

    Le conseil municipal se réunira le vendredi 27 mars prochain à 18 heures à la Mairie d’Oloron Sainte Marie pour débattre des questions proposées à l’ordre du jour suivant :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

1 – Adoption du Budget Primitif 2009

2 – Subventions aux Associations 2009

3 – Information sur les emprunts réalisés en 2008

4 – Régie des droits de place : foires et expositions

5 – Opération peuplement 2009

6 – Convention pour autorisation de passage en terrain privé

7 – Electricité de France : convention pour servitude de passage

8 – Dotation globale d’équipement 2009 : toiture école Saint Cricq

9 – Procédure de sortie de concession de l’aménagement de la ZAC de la Confluence

URBANISME

10 – Modification du PLU : parc d’activités intercommunal Pierre Lanneretonne

BATIMENTS COMMUNAUX

11 – Achat de trois armoires ignifugées pour l’Etat Civil

ESPACES VERTS

12 – Convention Ville Oloron Sainte Marie / BIE

EAU – ASSAINISSEMENT

13 – Réhabilitation du réseau AEP rue des Fontaines

14 – Prix unitaires affectés pour le branchement au système d’assainissement collectif

(demande des administrés)

15 – Convention pour la réception et le traitement des graisses générées par la station

d’épuration communale de Moumour

16 – Réalisation d’un réseau d’évacuation des eaux pluviales avenue de Goès

VOIRIE

17 – Aménagement du giratoire Jean Moulin

FINANCES

18 – Créance Festival des Pyrénées / Constitution d’une provision

19 – Décision Modificative 2008

DIVERS

20 – Questions diverses

Débat d’Orientations Budgétaires à Oloron Sainte Marie

16 Mars 2009 , Rédigé par André LABARTHE Publié dans #Politique : Articles et Interventions Diverses

Intervention de André LABARTHE :

Monsieur le Maire, par l’intermédiaire de votre rapporteur, vous venez de décrire l’impact de la crise financière et économique. Dans cette déclaration on retrouve la copie conforme du lexique énoncé par l’ensemble des municipalités socialistes qui utilisent, mais je reconnais que c’est de bonne guerre, l’argument massue lié à l’actualité, bien commode et simple, cependant laissez moi vous dire que c’est un alibi qui ne tient pas.

Il est indéniable que la crise après avoir éclaté aux Etat Unis l’année dernière, secoue aujourd’hui notre pays comme le reste de l’Europe et du monde. Oui, malheureusement, la récession économique qui fait déjà sentir ses premiers effets entraînera, vraisemblablement, des répercussions sur l’activité économique Oloronaise.

Pour l’heure, nous sommes dans le projet de budget 2009, puisqu’il s’agit bien de débattre de cela ce soir, et ce n’est peut être pas la crise financière qui risque de mettre le plus en péril notre économie locale, mais peut-être tout simplement votre manque d’ambition pour notre ville.

Vous nous annoncez dans ce rapport, une section d’investissement qui chute de plus de 40%. Celle-ci passe en effet, de 9 Millions d’Euros en 2007 à 5ou 6 Millions d’Euros en 2009. C’est un coup de frein brutal qui semble durable puisque aucun projet important ne semble étayer votre programme pour les années à venir.

Et pourtant, on ne cesse de répéter que dans notre pays l’investissement des collectivités locales représente désormais les trois quarts de l’investissement public. Imaginez donc, une seconde, si l’ensemble des collectivités locales se mettait au diapason de l’exemple Oloronais, les conséquences catastrophiques que cela aurait sur l’économie et l’emploi.

Vous n’avez cessé pendant des années et vous ne cessez toujours pas de décrier nos projets, que ce soit les chantiers réalisés ou en cours de réalisation, le développement de notre politique immobilière, en les qualifiant de hasardeux voire pharaoniques. Mais pourquoi ne pas dire qu’ils ont également eu et ont encore un impact sur l’économie locale puisqu’ils permettent d’assurer du travail et de l’emploi aux entreprises du secteur du bâtiment ?

Quant à notre politique immobilière, je tiens à vous rappeler qu’elle a eue au moins le mérite de permettre à de nombreuses familles Oloronaises de se loger décemment ?

Alors Monsieur le Maire, une question toute simple : qu’adviendra-t-il de ces entreprises et de leurs salariés dans les mois à venir lorsque les chantiers s’arrêteront ?

Concernant les dépenses de fonctionnement, là aussi vous vous faites très critique sur la gestion antérieure, mais pourquoi ne rien dire sur le coût du passage du personnel communal aux 35 heures ?

Dossier sociétal où vous avez brillé par votre incapacité à traiter le problème en vous défilant et en nous léguant sans vergogne le bébé en 2001, ce qui est tout de même un comble pour une municipalité de gauche. Nous, au moins, nous avons eu le courage de nous y atteler et de le réussir.

Rien non plus sur le rapport rendu par la chambre régionale des comptes où sur l’audit que vous avez commandé, à grand cri, au percepteur et pour cause puisque ces deux contrôles font apparaître une gestion saine et équilibrée des finances de notre ville.

En conclusion et à lecture de votre document d’orientations budgétaires qui ne propose en réalité que peu de choses, nous avons le sentiment que vous n’avez toujours pas pris la mesure du mandat que les Oloronaises et Oloronais vous ont confié, il y à déjà un an. Aucune grande ligne directrice ne se dégage, ci ce n’est la poursuite tant bien que mal des projets et des travaux que nous avons mis en place, le plus souvent d’ailleurs dénaturé par quelques coupes sombres. En conséquence Monsieur le Maire, vous comprendrez aisément que nous ne nous sentirons pas engagés par ces orientations budgétaires que vous nous présentez ce soir.

Comité de Direction de l’Office de Tourisme Piémont Oloronais le 11. 03. 2009

6 Mars 2009 , Rédigé par André LABARTHE

Le comité de Direction de l’Office du Tourisme du Piémont Oloronais se réunira le Mercredi 11 Mars 2009 à 19 heures, salle Barrau-Bourdeu à Oloron Sainte Marie, pour débattre de l’ordre du jour suivant :

Ordre du jour :

1 Journées de la Gastronomie.

2. Convention Ville d’Art et d’Histoire

3. Questions diverses

Réunion du Conseil Syndical du Vert et de ses Affluents le 5 mars 2009

4 Mars 2009 , Rédigé par André LABARTHE

Le Syndicat Intercommunal d’étude d’aménagement du bassin versant du Vert et de ses affluents, concernant les communes de Arette, Lanne en Barétous, Aramits, Ance, Féas, Oloron Sainte Marie, Esquiule et Moumour, réunira son Conseil Syndical, le jeudi 5 mars 2009 à 15 heures à la mairie d’Aramits, pour délibérer de l’ordre du jour suivant :

Ordre du jour :

1 Présentation du diagnostic réalisé par le cabinet SCE : phase 1 de l’étude.

  2. Assistance technique du bureau SCE aux travaux d’urgence 1, relance des travaux
     d’urgence 2 et 3 (Modifications éventuelles)

3. Informations sur les subventions en cours d’attribution (Région et Agence de l’eau)

  4 Questions diverses

Les débats devraient tourner autour des travaux d’urgence programmés à la suite de la crue de juin 2008 et qui n’ont pu être réalisés en totalité, la loi ne permettant pas d’intervenir sur les cours d’eau pendant la période du 15 novembre au 15 mars.

Nul doute que la crue du mois de février dernier sera également abordée afin de connaître les incidences sur les travaux effectués à l’automne, de même que les mesures à prendre, à plus où moins long terme, pour essayer d’endiguer ces problèmes qui au fil des ans deviennent fort onéreux pour les communes du bassin versant.

Oloron Sainte Marie : Les Elus d’Opposition font Appel au Contrôle de la Légalité

25 Février 2009 , Rédigé par André LABARTHE Publié dans #Politique : Articles et Interventions Diverses

Nous avons quitté la séance du conseil Municipal, le 19 février dernier, pour manifester notre désapprobation face à la transmission, hors délais, des documents préparatoires au débat des orientations budgétaires et face au refus du Maire de différer la discussion (voir article : les élus d’opposition quittent le conseil municipal). Nous avons pris la décision par respect pour la fonction d’élu minoritaire mais aussi par respect pour l’ensemble des citoyens Oloronais, dont 50 % nous ont fait confiance, de saisir les autorités légales pour faire respecter la loi.

Loin de vouloir remettre en cause le résultat du suffrage universel acquis par la majorité municipale, nous n’accepterons jamais qu’une majorité puisse se comporter de façon omnipotente au point de se sentir le droit de bafouer les dispositions de l’article 2121-12 du code général des collectivités territoriales, et du même coup les règles les plus élémentaires de la démocratie.

Pour mettre un terme à ces pratiques malsaines, nous avons pris la décision de faire appel à Monsieur le Sous-Préfet de l’Arrondissement d’Oloron, pour lui demander son arbitrage comme le prévoit sa qualité de représentant de l’Etat, chargé du contrôle de la légalité des actes des collectivités locales. Nous ne manquerons pas de vous rendre compte des suites de notre démarche.

Le texte de la lettre adressée au Sous-Préfet :

Oloron Sainte Marie, le 23 février 2009
Monsieur le Sous-Préfet,

Le débat sur les orientations budgétaires 2009 était inscrit à l’ordre du jour de la séance du conseil municipal d’Oloron Sainte Marie ce jeudi 19 février 2009.

Les élus de l’opposition n’ont reçu les documents préparatoires à ce débat que le lundi après midi 16 février (déposés dans les boites aux lettres et par courrier le 17/02), soit deux jours francs seulement avant le tenue dudit Conseil (au lieu de 5 prévus par l’article 2121-12 du code général des collectivités territoriales), les plaçant ainsi dans l’impossibilité matérielle de leur consacrer toute l’attention qu’ils méritaient.

Dans ces conditions, par fax tout d’abord, puis par courrier recommandé expédié le 18 février 2009, et dont vous avez été destinataire d’une copie, nous avons très officiellement demandé à Monsieur le Maire d’Oloron Sainte Marie de reporter la date de ce débat sur les orientations budgétaires.

Refusant très fermement d’accéder à une requête qui paraissait raisonnable, Monsieur le Maire a malgré tout tenu ce débat le 19 février à partir de 18 heures.

En votre qualité de représentant de l’Etat, chargé du contrôle de la légalité des actes des collectivités locales, nous vous demandons de constater, si tel est le cas (ce que nous pensons au vu d’une jurisprudence constante), que la délibération sanctionnant ce débat a été prise au mépris de la loi, et, par voie de conséquence, d’enjoindre Monsieur le Maire d’Oloron Sainte Marie de la rapporter.

Avec l’expression de toute notre gratitude pour l’attention qu’il vous sera permis de porter à notre démarche,

Veuillez agréer, Monsieur le Sous-Préfet, l’expression de notre respectueuse considération.

Les élus d’Opposition

Oloron Sainte Marie : Les Elus d’Opposition quittent le Conseil Municipal

20 Février 2009 , Rédigé par André LABARTHE Publié dans #Politique : Articles et Interventions Diverses

  Hier soir, jeudi 19 février, nous avons quitté la séance du conseil municipal, non pas pour éviter le débat d’orientation budgétaire comme voudrait le faire croire le Maire et sa majorité municipale dans leur déclaration à la presse, qu’ils se rassurent, le débat aura bien lieu lors du vote du budget primitif de la ville au mois de mars prochain.

Cependant, nous ne pouvons pas accepter que les simples règles élémentaires de respect des personnes et du droit soient ainsi bafouées. Les élus d’opposition qui siègent au Conseil Municipal d’Oloron-Sainte-Marie, sont l’émanation du suffrage universel et de surcroît les représentants de quasiment 50 % des électrices et électeurs Oloronais.

Le 17 février dernier, nous avons adressé un courrier au maire, dont vous trouverez le texte ci-dessous, pour lui faire part de nos observations et lui demander solennellement de différer le conseil municipal, conformément à la loi, d’autant qu’aucun caractère d’urgence se faisait sentir. Malgré notre missive adressée sous pli recommandé et nos déclarations en préambule du conseil municipal, le maire a cru bon de nous signifier une fin de non recevoir et utiliser le passage en force.

A l’issue de la déclaration d’orientation budgétaire, nous avons repris nos places pour débattre des questions inscrites à l’ordre du jour de la séance publique. L’attitude peu citoyenne et démocratique affichée par le Maire tout au long de ce conseil municipal a eu au moins le mérite de mettre en évidence son sens aigu de la tolérance, son ouverture d’esprit, et peut- être même, de sa capacité à gérer les affaires de notre ville.

Le texte de la lettre adressé par les élus d’Opposition au Maire d’Oloron Sainte Marie le 17 février 2009 :

Monsieur le Maire,

Comme vous le savez, et afin de permettre au Conseil Municipal de débattre en toute connaissance de cause des dossiers qui lui sont soumis, la loi exige (article 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales) que l’ordre du jour, ainsi que les documents préparatoires, soient adressés aux Conseillers Municipaux 5 jours francs au moins (n’incluant pas la date d’envoi ni celle de la réunion) avant la date prévue du Conseil Municipal.

Ainsi que nous pensons l’avoir démontré depuis le début de notre mandat, nous sommes tout particulièrement attachés au principe d’une opposition constructive, mais faut-il encore que les dossiers nous soient transmis au minimum dans les délais légaux afin que nous puissions leur consacrer toute l’attention qu’ils méritent.

D’où, et à plusieurs reprises, nos observations pour attirer votre attention sur le caractère anormal d’un trop grand nombre de dossiers importants « déposés sur table » au moment de la séance du conseil Municipal.

Aujourd’hui, et alors qu’il s’agit d’un acte déterminant dans la procédure budgétaire des collectivités territoriales, c’est le document préparatoire au Débat des Orientations Budgétaires, pièce essentielle, qui a été déposé dans nos boites à lettres le lundi après-midi 16 février 2009, soit seulement 2 jours francs avant la date prévue pour le Conseil Municipal.

En conséquence, et parce que selon une jurisprudence constante, ce débat serait entaché d’illégalité s’il avait lieu le 19 février, car en méconnaissance des dispositions de l’article L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, nous vous en demandons très officiellement le report.

Veuillez croire, Monsieur le Maire, en l’expression de notre très distinguée.

                                                                                         Les élus d’Opposition

Copie : Monsieur le Sous-Préfet de l’Arrondissement d’Oloron