Conseil Municipal d'Oloron Sainte Marie le 25 juin 2009

  

  Le Conseil  Municipal se réunira le jeudi 25 juin prochain à 18 heures à la mairie d'Oloron Sainte Marie pour débattre des questions proposées à l'ordre du jour suivant :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  1 - Compte administratif 2008 ville d’Oloron Sainte Marie

  2 - Compte administratif 2008 Eau Potable

  3 - Compte administratif 2008 Assainissement

  4 - Affectations des résultats

  5 - Attribution de subventions exceptionnelles

  6 - Forêt communale d’Oloron Sainte Marie : Coupe délivrée – Exercice 2009

  7 - Classement des archives de la commune

  8 - Modification du montant de la vacation liée aux opérations funéraires

  9 - Fixation du montant de l’indemnité des nouvelles astreintes

10 - Aménagement du ruisseau l’Arriugastou : Prorogation du délai de la procédure

       d’expropriation

11 - Passeports biométriques : Non activation de la fonction « Prise de vue »

12 - Etude d’aménagement paysager du site de la Confluence des Gaves

13 - Etude d’urbanisme d’Oloron Sainte Marie 2009

14 - Reversement de la taxe sur les spectacles au FCO Rugby

URBANISME

15 - Déclarations d’intentions d’aliéner : Renonciations au droit de préemption

16 - Convention terrasses

17 - Mise en place du Programme d’Intérêt général (PIG) habitat et modification de

       l’opération façades 

18 - Classement des voies et réseaux du lotissement du Haut Béarn, du Pont de Bourdet

       des demeures du Tilleul

BATIMENTS COMMUNAUX 

19 - Aménagement CCAS

20 - Aménagement de locaux : 32 place Gambetta et rue Rocgrand (Resto du Cœur et

       Secours Populaire)

21 - Vestiaires d’honneur stade de rugby : mise aux normes des installations eau chaude

       sanitaire

22 - Travaux à la gendarmerie 14 rue Adoue

23 - Réfection d’un éclairage public au boulodrome

EAU - ASSAINISSEMENT

24 - Réhabilitation du réseau d’alimentation en eau potable d’une partie de la rue Labarraque

       (Jonction place saint Pierre / rue de l’Union)

 

25 - Rénovation des réseaux d’alimentation en eau potable de la rue des Barats

26 - Convention pour la réception et le traitement des graisses générées par la station 

       d’épuration communale d’Orin

VOIRIE

27 - Mise en place d’une barrière levante au Parking Ketty Lapeyrette

28 - Convention de servitude de passage ERDF

CULTURE

29 - Bourse au bénévolat : Présentation du dispositif

30 - Quartiers d’Eté : Présentation de la programmation 2009

31 - Promotion de la langue et  la culture béarnaises : Convention avec l’association

       TRASMETEM

32 - Actes du colloque Jules Supervielle

PATRIMOINE

33 - Cathédrale Sainte Marie : Réfection de la toiture – Travaux d’urgence

34 - Création d’une régie de recettes Ville d’Art et d’Histoire

35 - Ancien Séminaire : Restructuration du porche, du mur de clôture, de la grille, des

       façades et de l’oratoire

SPORTS

36 - Projet d’extension du mur d’escalade

37 - Avenant à la convention cadre relative à l’utilisation des équipements sportifs par

       les collèges publics du département

TRANSFRONTALIER

38 - Echanges 3^ème âge Oloron – Jaca 2009

PERSONNEL

39 - Avancements de grade

40 - Modification du tableau des effectifs

41 - Pérennisation d’un emploi

42 - Information annuelle du Conseil Municipal sur l’emploi de personnels handicapés

43 - Mise à disposition de personnels

DIVERS

44 - Questions diverses