Conseil Municipal d'Oloron Sainte-Marie, le 15 mars 2024

Le Conseil Municipal se réunira, le vendredi 15 mars 2024 à 18 h 30 en l’Hôtel de Ville d'Oloron Sainte-Marie.

La salle du conseil est ouverte au public. La séance sera retransmise en direct sur la chaîne You Tube « Ville d’Oloron Saint-Marie.

Ordre du jour :

1. Décisions du Maire prises entre le 11 janvier et le 4 mars 2024.

2. Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.

3. Installation de Madame TORCAL Ing-On dans les fonctions de Conseillère municipale.

4. Désignation de Madame TORCAL Ing-On au sein des commissions municipales.

5. Budget principal : Règlement budgétaire et financier.

6. Débat d’Orientation Budgétaire – Exercice 2024.

7. Budget principal : Vente aux enchères de matériel.

8. Modification du tableau des effectifs.

9. Renouvellement de mise a disposition de personnel.

10. Proposition d’indemnisations de la Commission d’Indemnisation Amiable des préjudices économiques liés aux travaux de réhabilitation des rues Louis Barthou et De Révol.

11. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage a la Communauté de Communes du Haut-Béarn en vue de réaliser des aménagements au Centre Administratif permettant le regroupement de Services Publics intercommunaux.

12. Convention d’occupation temporaire des locaux scolaires.

13. Bail de chasse à la palombe au moyen de cabanes dans les forêts communales d’Oloron Sainte-Marie

14. Convention de servitudes ENEDIS / Ville d’Oloron Sainte-Marie – Câble haute tension chaufferie bois.

15. Saisine de la Communauté de Communes du Haut-Béarn pour une demande de modification du PLU.

16. Constat de désaffectation suivi du déclassement du domaine public d’une partie de la parcelle AZ 295.

17. Transfert de compétence Réseau de Chaleur Urbain – Mise à disposition d’un terrain au profit du Syndicat Intercommunal de Réseau de Chaleur d’Oloron et de Bidos.

18. Conventions de dépotage pour le compte de la société SDEPE.

19. Questions diverses.