Conseil Municipal d'Oloron Sainte Marie le 28 septembre 2009

    



   Le Conseil Municipal se réunira le lundi 28 septembre prochain à 18 heures à la mairie d'Oloron Sainte Marie pour débattre des questions proposées à l'ordre du jour suivant :

 DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  1 – Compte rendu annuel à la collectivité Guynemer 2008
  2 – Compte rendu annuel à la collectivité Confluence 2008

  3 – Antennes relais :

          a) Orange France lieu dite « les Barthes » Commune d’Oloron Sainte Marie

          b) Bouygues Telecom – Avenant à la convention

  4 – Statuts de la Communauté de Communes du Piémont Oloronais – Modification de la compétence facultative

  5 – Office 64 de l’Habitat – Construction de six logements sociaux 16 rue d’Aspe à Oloron Sainte Marie

 
  6 – Attribution de subventions exceptionnelles

  7 – Centre Nautique de Soeix – Contrat de location gérance transitoire

  8 – Rénovation des halles – Déménagement provisoire

  9 – Cession de l’ensemble Bedat à la Communauté de Communes du Piémont Oloronais

URBANISME

10 - Déclarations d’intentions d’aliéner 

11 – Périmètre de restauration immobilière – immeuble sis 10 rue Auguste Peyré

12 – Révision simplifiée du PLU à contenu de POS – Création d’un projet touristique à Saint Pée

13 – Modification du PLU à contenu de POS – Avenue des Pyrénées – Modification du zonage

14 – Modification du PLU à contenu de POS – Parc d’Activité Lanneretonne – Modification du zonage sur la parcelle n° M 372

15 – Approbation de la modification du PLU à contenu de POS – Modification du zonage de IINA en INAy sur la parcelle N 126 Parc d’Activité Lanneretonne

16 – Révision simplifiée du PLU à contenu de POS – Ouverture à l’urbanisation pour la réalisation d’un projet de mixité urbaine au Quartier Sainté Pée

BATIMENTS COMMUNAUX 

17 – Audit énergétique des bâtiments communaux

18 – Réhabilitation de la cantine groupe scolaire Jacques Prévert

EAU - ASSAINISSEMENT

19 – Rapport sur le prix de l’eau année 2008

20 – Réhabilitation du réseau d’alimentation en eau potable de la rue Jéliote et de la route de Pau

21 – Restauration d’un ouvrage ancien (Dallot) situé place de Jaca

22 – Maîtrise d’œuvre pour l’équipement de quatre déversoirs d’orage en matériel d’autocontrôle

23 – Mise en séparatif du réseau d’assainissement avenue de Goès

VOIRIE

24 – Aménagement du quartier Notre Dame

           a) Place de Sègues

           b) Aménagement des espaces verts autour de la voie de contournement

CULTURE

25 – 70^ème  anniversaire ouverture du Camp de Gurs – Subvention du Ministère de la Défense

PATRIMOINE

26 – Musée Béarnais – Transfert des collections

SPORTS

27 – 16^ème Championnat du Monde de Pelote Basque 2010

28 – Extension du mur d’escalade

29 – Réaménagement Plaines des Sports Saint Pée et Bitète

JEUNESSE

30 – Contrat Enfance jeunesse- Nouvelle opération « Extension de l’accueil des moins de 6 ans à l’ALSH de l’amicale Laïque »

PERSONNEL

31 - Avancements de grade

32 - Modification du tableau des effectifs

33 – Paiement des  astreintes

FINANCE

34 Décision modificative n°2

DIVERS

35 - Questions diverses