Conseil Municipal d'Oloron Sainte-Marie le 10 avril 2017

Le conseil municipal se réunira le lundi 10 avril 2017, à 18 h 30 en l’Hôtel de Ville, pour délibérer sur l’ordre du jour suivant :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

1. a - Approbation du compte de gestion 2016 - Budget Principal.

b - Approbation du compte de gestion 2016 - Régie de l’Eau Potable.

c - Approbation du compte de gestion 2016 - Régie de l’Assainissement.

d - Approbation du compte de gestion 2016 - Service Navettes urbaines.

e - Approbation du compte de gestion 2016 - Lotissement de Soeix.

f - Approbation du compte de gestion 2016 - Lotissement de Légugnon.

2. a - Approbation du Compte Administratif 2016 - Budget Principal.

b - Approbation du Compte Administratif 2016 - Régie de l’Eau Potable.

c - Approbation du Compte Administratif 2016 - Régie de l’Assainissement.

d - Approbation du Compte Administratif 2016 - Service Navettes urbaines.

e - Approbation du Compte Administratif 2016 - Lotissement de Soeix.

f - Approbation du Compte Administratif 2016 - Lotissement de Légugnon.

3. a - Affectation de résultats 2016 - Budget Principal.

b - Affectation de résultats 2016 - Régie de l’Eau Potable.

c - Affectation de résultats 2016 - Régie de l’Assainissement.

d - Affectation de résultats 2016 - Service Navettes urbaines.

4. a - Adoption du Budget Primitif 2017 - Budget Principal.

b - Adoption du Budget Primitif 2017 - Eau Potable.

c - Adoption du Budget Primitif 2017 - Assainissement.

d - Adoption du Budget Primitif 2017 - Service Navettes urbaines.

e - Adoption du Budget Primitif 2017 - Lotissement de Soeix.

f - Adoption du Budget Primitif 2017 - Lotissement de Légugnon.

5. Vote des taux fiscaux pour l’année 2017.

6. a - Budget Principal – Amortissements des subventions d’équipement.

b - Budget Navettes urbaines – amortissements des immobilisations et des subventions d’équipement.

7. a - Budget Principal - Autorisation de programme et crédits de paiement pour la mise en œuvre de l’agenda d’accessibilité sur les bâtiments communaux.

b - Budget Navettes urbaines - autorisation de programme et crédits de paiement pour l'installation d’abris bus.

8. Cession de la parcelle BI 183.

9. Abandon de loyers au profit de la Société HED.

10. Convention de mise à disposition avec le SDIS 64.

11. Règlement par le C.A.S. de six bons d’achat alloués par la commune d’Oloron Sainte-Marie à l’occasion de six départs à la retraite.

12. Repas transfrontalier des Aînés de Jaca.

13. Suppression de la régie de recettes du camping municipal «Les Gîtes du Stade».

14. Modification du tableau des effectifs.

15. Mise à disposition d’un agent auprès de la Croix-Rouge Française.

16. Modification du temps de travail d’un emploi occupé par un contractuel.

17. Remplacement d’un agent momentanément indisponible.

DIRECTION VIE DE LA CITE

18. Subventions annuelles aux associations.

19. Attribution de subventions exceptionnelles.

20. Convention annuelle entre la commune d’Oloron Sainte-Marie et l’Union des Producteurs Fermiers 64.

21. Convention de partenariat avec le Cinéma Le Luxor.

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

22. Renouvellement du contrat d’exploitation des installations de chauffage de la Ville d’Oloron Ste-Marie.

23. Aménagement de l’esplanade du IV Septembre.

24. Déclassement d’une section de la RD 9, d’une section de la RD 24 et d’une section de la RD 919 sur la commune d’Oloron Ste-Marie pour reclassement dans la voirie communale.

25. Aménagement de la Mielle, Quartier Sainte-Marie.

26. Composition de l’association foncière d’aménagement foncier d’Oloron, Précilhon et Escout.

27. Adhésion à l’association Amorce.

28. Opération 10 000 coins nature.

29. Appel à projets eau potable – protection et qualité de l’eau.

DECISIONS

30. Déclarations d’intention d’aliénern : renonciations au droit de préemption.

31. Décisions du Maire : information des Conseillers Municipaux.

DIVERS

32. Questions diverses.