Conseil Municipal Oloron Sainte Marie

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL 

DU 18 DECEMBRE 2024

 1. Décisions du Maire prises entre le 5 novembre 2024 et le 4 décembre 2024.

 2. Conclusion et révision du louage.

 3. Acceptation des indemnités de sinistres dans le cadre des contrats d’assurance.

 4. Renouvellement d’adhésions à des associations.

 5. Aliénation(s) de gré à gré de biens mobiliers jusqu’à 4.600 €.

 6. Délivrance et reprise des concessions dans les cimetières.

 7. Fixation des prix des concessions des cimetières.

 8. Information sur le rapport d’activités 2023 de la Communauté de Communes du Haut-Béarn.

 9. Convention de partenariat relative à la gestion des populations félines sur la commune.

10. Convention de gestion en flux des réservations de logement locatifs sociaux Office 64 de l’Habitat et la Commune d’Oloron Sainte Marie.

11. Modification des tarifs pratiqués par un délégataire de service public : Centre Nautique de Soeix.

12. Groupement de commande avec la Communauté de Communes du Haut-Béarn pour une concession de service de fourniture, d’installation, d’entretien et d’exploitation de mobiliers urbains d’affichage publicitaire et non publicitaire.

13. Lancement d’une consultation pour concession de service de fourniture, d’installation, d’entretien et d’exploitation de mobiliers urbains d’affichage publicitaire et non publicitaire.

14. Création d’une commission de délégation de service public pour l’attribution de la concession de service de fourniture, d’installation, d’entretien et d’exploitation de mobiliers urbains d’affichage publicitaire et non publicitaire.

15. Budget principal : décision modificative n° 2.

16. Budget de l’eau : décision modificative n° 2

17. Budget de l’assainissement : décision modificative n° 2.

18. Admission en Non-Valeur des créances éteintes.

19. Redevance « consommation d’eau », redevance pour « performance des réseaux d’eau potable » et redevance pour « performance des systemes d’assainissement collectif » relatives à l’année 2025.

20. Subvention exceptionnelle à l’association des Maires et Présidents de Communautés des Pyrénées-Atlantiques (ADM64) pour l’aide aux sinistrés de la vallée d’Aspe.

21. Recensement 2025 de la Population – Rémunération des Agents recenseurs et du Coordinateur d’enquête.

22. Modification du tableau des effectifs – Nominations sur postes vacants.

23. Modification du tableau des effectifs – Création d’emplois permanents.

24. Modification du tableau des effectifs – Création d’un emploi non permanent Contrat de projet « Animateur.trice chargé.e de soutenir la gouvernance de la Friche ».

25. Modification du tableau des effectifs – Création d’emplois non permanents réservés aux emplois saisonniers.

26. Modification du tableau des effectifs – Promotion interne.

27. Modification du tableau des effectifs – Changement de filière d’un agent par le biais de l’intégration directe.

28. Modification du tableau des effectifs – Suppressions de postes.

29.Réforme du régime indemnitaire des policiers municipaux.

30. Participation au financement des classes transplantées des écoles publiques et privées sous contrat.

31. Modification du dispositif d’attribution des bourses communales d’enseignement supérieur.

32. Attribution d’une bourse projets jeunes.

33. Attribution de subventions annuelles par anticipation à certaines associations. 

34. Attribution de subventions exceptionnelles.

35. Transfert de compétence des infrastructures de recharges pour véhicules électriques (IRVE).

36. Transfert de propriété de la parcelle d’emprise de la Cité scolaire Jules Supervielle.

37. Actualisation des prix pratiqués dans le cadre des travaux et prestations réalisées en régie par le service d’assainissement.

38. Dégrèvements d’assainissement sur les factures 2024.

39. Dégrèvements d’eau sur les factures 2024.

40. Questions diverses.