Conseil Municipal d'Oloron Sainte-Marie le 24 mars 2017

 Le conseil municipal se réunira le vendredi 24 mars 2017, à 18 h 30, en l’Hôtel de Ville d'Oloron Sainte-Marie pour délibérer de l’ordre du jour suivant :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

1. Modification de la délibération n°10 du 18 avril 2014 portant sur les délégations de l’organe délibérant au Maire.

2. Débat d’Orientation Budgétaire – exercice 2017.

3. Ouverture de crédits anticipés :

  a - Budget Principal
  b - Budget de l’Eau
  c - Budget de l’Assainissement

4. Fusion des intercommunalités – Évolution de l’attribution de compensation.

5. Aide et inscription à l’appel à initiatives pour la biodiversité – projet d’aménagement de la Mielle.

6. Plan héritage 2024 – aménagement du parcours santé de Saint-Pée.

7. Sécurisation des écoles – Appel à projets FIPD.

8. Avenant à la convention TEP-CV.

9. Projets présentés dans le cadre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux 2017 (DETR) et du Fonds de Soutien à l’Investissement Public Local 2017 (FSIL) :

  a – aménagement de l’espace solidaire Maïté Richier
  b – aménagement d’un système de vidéo-protection à     Oloron Sainte-Marie
  c – aménagement du parcours santé de Saint-Pée
  d – aménagement de l’espace de vie sociale (sur deux     sites)
  e – aménagement de l’Hôtel de Ville – phase 3
  f – aménagement, installations sportives et extension     du gymnase Robert Scohy
  g – réhabilitation de l’Eglise de Soeix

10. Attribution du marché : fourniture, installation et maintenance de mobiliers urbains de type abribus.

DIRECTION VIE DE LA CITE

11. Convention type d’occupation temporaire de locaux scolaires (A insi Danse).

12. Convention type d’occupation temporaire de locaux scolaires (ASAD).

13. Convention type d’occupation temporaire de locaux scolaires (CPIE Béarn).

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

14. Convention entre Orange et la Ville d’Oloron Sainte-Marie relative à l’enfouissement coordonné des réseaux aériens de communications électroniques d’Orange et des réseaux aériens de distribution d’électricité établis sur supports communs.

15. Actualisation des prix pratiqués dans le cadre des travaux et prestations réalisés en régie par le service assainissement.

16. Régie de l’eau potable - dégrèvements d’eau 2016.

17. Régie d’assainissement - dégrèvements d’eau 2016.

18. Réhabilitation de tronçons du réseau de distribution d’eau potable.

DECISIONS

19. Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.

20. Décisions du Maire : information des Conseillers Municipaux.

DIVERS

21. Questions diverses.