Conseil Municipal d'Oloron Sainte Marie le 9 septembre 2010

    Le Conseil Municipal se réunira, le jeudi 9 septembre 2010 à 18 heures, en l’Hôtel de ville d'Oloron Sainte Marie, pour délibérer de l'ordre du jour suivant :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

 1. Délégation de Service Public du centre d’Hébergement du Bialé

 2. Concession de passage en forêt communale d’Oloron Sainte Marie

 3. Mise en place de la Commission Communale d’Aménagement Foncier

 4. GASTRA : Convention prêt et utilisation des locaux de SEGPA

URBANISME

 5. Déclarations d’intention d’aliéner 

 6. Incorporation d’office des voies et des équipements annexes des lotissements

     du domaine du Haut-Béarn et les Résidences du Pont Bourdet dans le domaine

     public

PERSONNEL

 7. Modification du tableau des effectifs

 FINANCES

 8. Reversement de la taxe sur les spectacles du FCO Rugby

 9. Attribution de subvention exceptionnelle

10. Location de la salle BEATEX

 DIVERS

11. Questions diverses