Conseil Municipal d'Oloron sainte-Marie, le 28 juin 2023.

   Le Conseil Municipal se réunira, le mercredi 28 juin 2023, à 18 h 30, en l’Hôtel de Ville d'Oloron Sainte-Marie.

La salle du conseil est ouverte au public. La séance sera retransmise en direct sur la chaîne You Tube « Ville d’Oloron Saint-Marie ».

Ordre du jour :

INFORMATIONS SUR LES DÉLÉGATIONS

DE L’ORGANE DÉLIBÉRANT AU MAIRE 

1. Présentation du Rapport d’activités du Conseil Municipal des jeunes par des représentants du CMJ.

2. Décisions du Maire prises entre le 1^er avril et le 22 juin 2023.

3. Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

4. Présentation du rapport d’activités 2022 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux. 

5. Modification des tarifs pratiqués par un délégataire de service public – Centre Nautique de Soeix.

6. Budget principal – autorisation de programme et crédits de paiement pour la mise en œuvre de l’agenda d’accessibilité sur les bâtiments communaux. 

7. Budget principal : décision modificative du Budget.

8. Budget de l’eau potable : décision modificative n° 1. 

9. Budget de l’assainissement : décision modificative n° 1.

10. Résiliation Bail Fondation POMMÉ.

11. Échange de terrain entre la Commune et le Conseil Régional de Nouvelle Aquitaine. 

12. Mise en vente de terrain sis parcelle C 329 p – Quartier de Soeix. 

13. Cession de la parcelle AH 534 - Rue du Coq.

14. Convention de refacturation de l’électricité - Ville d’Oloron Sainte-Marie / EPA Jéliote.

15. Modification du tableau des effectifs – Créations d’emplois non permanents.

16. Modification du tableau des effectifs – Créations d’emplois permanents.

17. Changement de filière.

18. Mise à disposition de personnel.

19. Programmation culturelle des quartiers d’été 2023.

20. Convention d’acceptation du don d’un gradin de photographe homologué.

DIRECTION VIE DE LA CITÉ

21. Bourse Atelier jeunes 2023.

23. Attribution de bourses communales d’enseignement supérieur.

22. Fourniture et acheminement d’électricité et services associés : attribution accord-cadre et marchés subséquents.
 

 24. Mise en place d'une convention entre le Lycée de la Montagne et la ville d’Oloron Sainte-Marie.

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

25. Révision du manuel d’auto-surveillance de la station d‘épuration. 

26. Acquisition d’une bande de terrain - Chemin des Barhes (emplacement du PLU réservé n°34).

27. Vente parcelle de terrain – ZA Légugnon.

28. Dégrèvements d’assainissement sur les factures 2022. 

28. Dégrèvements d’eau sur les factures 2022. 

30. Questions diverses.