Conseil Municipal Oloron Sainte-Marie, le 27 septembre 2021

Le conseil municipal se réunira le lundi 27 septembre 2021, à 18 h 30, en l’Hôtel de Ville d’Oloron Sainte-Marie.

En raison des conditions sanitaires liées à l’épidémie de la COVID-19, cette séance se déroulera à huis clos. Pour préserver le caractère public, ce conseil municipal sera retransmis en direct sur la chaîne You Tube « Ville d’Oloron Saint-Marie ».

Ordre du jour :

INFORMATIONS SUR LES DÉLÉGATIONS DE L’ORGANE 

DÉLIBÉRANT AU MAIRE

1. Décisions du Maire prises entre le 18 juin et le 9 septembre 2021.

2. Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

3. Budget participatif : règlement 2022.

4. Dérogation au principe de repos dominical : autorisation d’ouverture pour 5 dimanches en 2022.

5. Constat de désaffectation suivi du déclassement du domaine public d’une partie de la parcelle AZ 277 en vue de permettre l’extension des terrains de tennis (création d’un espace Padel).

6. Constitution de la Société Publique Locale (SPL) des Pyrénées – Atlantiques.

7. Échange de terrains entre la Commune et le Conseil Régional de Nouvelle Aquitaine.

8. Saisie de la Communauté de Communes du Haut Béarn par la Commune d’Oloron Sainte-Marie afin qu’elle mette en conformité le Plan Local d’Urbanisme (PLU) pour l’aménagement du terrain familial de Soeix.

9. Acquisition d’une bande de terrain issue de la parcelle N 88 pour régularisation de l’emprise de la zone habitat adapté des Angles.

10. Budget principal : décision modificative n° 1.

11. Budget annexe de l’eau potable : décision modificative n° 2.

12. Budget annexe de l’assainissement : décision modificative n° 2.

13. Budget transport urbain : approbation du compte administratif 2021.

14. Budget transport urbain : approbation du compte de gestion 2021.

15. Budget transport urbain : clôture du budget annexe, transfert des résultats de clôtures de ce budget au budget principal de la commune et réintégration du passif et de l’actif au budget principal de la commune.

16. Mise à disposition de biens meubles au profit de la Communauté de Communes du Haut-Béarn.

17. Convention de co-maîtrise d’ouvrage des passerelles.

18. Adoption du Règlement d’organisation et de gestion du temps de travail.

19. Création d’un emploi permanent de catégorie A – chargé.e de la transition énergétique.

20. Création d’un emploi permanent de catégorie A – responsable du patrimoine bâti et éclairage public.

21. Création d’un emploi permanent de catégorie C – agent d’animation et d’entretien des écoles.

22. Création d’un emploi permanent de catégorie C – agent techniques chargés des réseaux électriques.

23. Création d’un emploi permanent de catégorie C – agent administratif, officier d’état-civil.

24. Création d’un emploi non-permanent réservés à l’apprentissage.

25. Procédure de signalement et de traitement d’actes de violences, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes.

26. Désignation d’un nouveau membre aux conseils d’exploitation aux régies de l’eau potable et de l’assainissement.

DIRECTION VIE DE LA CITE

27. Règlement intérieur des temps périscolaires dans les écoles publiques d’Oloron Sainte-Marie.

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

28. Qualité de vie dans les espaces publics : la propreté canine.

29. Attribution du marché maîtrise d’œuvre pour restructuration de la salle Palas.

30. OPAH-RU 2019-2024 : adoption du règlement d’intervention.

31. Dégrèvement des taxes d’urbanisme et d’assainissement suite au retrait de permis de construire de la SCI A et L Promotion.

32. Dégrèvement d’eau sur les factures de 2021.

33. Dégrèvement d’assainissement sur les factures de 2021

34. Questions diverses.