Conseil Municipal Oloron Sainte-Marie, le 16 décembre 2019

Le Conseil Municipal se réunira, le lundi 16 décembre 2019 à 18 h 30, en l’Hôtel de Ville d'Oloron Sainte-Marie pour délibérer de l’ordre du jour suivant :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

1- Réalisation et installation d’une stèle dédiée à la Mémoire des Déportés Oloronais, rescapés de l’Enfer des camps nazis.

2- Renouvellement du bail de location pour l’antenne relais du lieu-dit « Les Barthes », parcelle I533 avec la Société Orange.

3- Attribution du marché d’assurances de la Ville d’Oloron Sainte-Marie pour une durée de 4 ans (du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2023).

4- Transport Urbain : mise en place d’un tarif réduit pour la location longue durée de vélos à assistance électrique.

5- Transport Urbain : règlement d’utilisation du service de location de vélos à assistance électrique.

6- Assiette de coupes de bois – Exercice 2020.

7- Forêt communale d’Oloron Sainte-Marie – coupes destinées à l’affouage – Exercice 2020.

8- Budget Principal : décision modificative n° 4.

9- Budget de l’Assainissement : décision modificative n° 2.

10- Budget de l’Eau Potable : décision modificative n° 2.

11- Remboursement par la société « Chèque déjeuner » des chèques déjeuners perdus ou périmés.

12- Modification du tableau des effectifs.

13- Règlement intérieur des astreintes.

14- Règlement par le C.A.S. de deux bons d’achat alloués par la commune d’Oloron Sainte-Marie à l’occasion de départs à la retraite.

DIRECTION VIE DE LA CITE

15- Attribution de subventions annuelles par anticipation à certaines associations.

16- Attribution de subventions exceptionnelles.

17- Acceptation d’une offre de concours dédiée à la remise en état de la Cathédrale Sainte-Marie et du Trésor (le Musée).

18- Convention d’occupation et d’utilisation de la piste d’athlétisme du stade de Saint-Pée.

19- Convention type d’occupation temporaire de locaux scolaires (Lindt).

20- Convention avec le Centre Hospitalier Général d’Oloron autour de la mise en place d’une action de prévention concernant l’addiction aux écrans.

21- Attribution d’une bourse communale d’enseignement supérieur.

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

22- Attribution du marché public de télérelève.

23- Dégrèvements d’Eau Potable 2019.

24- Dégrèvements d’Assainissement 2019.

25- Convention de prestation avec la commune d’Escout.

26- Groupement de commandes pour extincteurs et défibrillateurs.

INFORMATIONS DU MAIRE

27- Information sur les délégations de l’organe délibérant au Maire : conclusion et révision du louage.

28- Information sur les délégations de l’organe délibérant au Maire : acceptation des indemnités de sinistre dans le cadre des contrats d’assurance.

29- Information sur les délégations de l’organe délibérant au Maire : adhésion à des associations.

30- Information sur les délégations de l’organe délibérant au Maire : aliénations de gré à gré de biens mobiliers jusqu’à 4 600 €.

31- Information sur les délégations de l’organe délibérant au Maire : délivrance et reprise des concessions dans les cimetières.

32- Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.

33- Décisions du Maire : information des Conseillers Municipaux.

34- Questions diverses.