Conseil Municipal Oloron Sainte-Marie, le 27 juin 2018

Hôtel de Ville Oloron Sainte-Marie - Salle du Conseil Municipal

Le conseil municipal se réunira, le Mercredi 27 juin 2018 à 18 h 30, en l’Hôtel de Ville d'Oloron Sainte-Marie pour délibérer de l’ordre du jour suivant :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

1 - Présentation du rapport d'activités 2017 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

2 - Modification des tarifs pratiqués par un délégataire de service public : Centre Nautique de Soeix

3 - Renouvellement d'adhésion au Groupement d'Intérêt Public "Conseil Départemental de l'Accès au Droit des Pyrénées-Atlantiques"

4 - Désignation d'un délégué à la protection des données personnelles

5 - Convention de mise à disposition de services au bénéfice de la Communauté des Communes du Haut-Béarn

6 - Convention de mise à disposition au profit de l'AFAFAF d'Oloron Sainte-Marie, Escout et Précilhon

7 - Inscription sur le Monument aux Morts du Sergent-Chef Jonatahn LASSUS-DAVID

8 - Acceptation d'un don de l'association des Amis de l'Eglise de Sainte-Croix

9 - Budget Assainissement : décision modificative n°1

10 - Budget principal - Exonérations du versement transport

11 - Modification du tableau des effectifs

12 - Elections professionnelles : autorisation d'ester en justice

13 - Expérimentation de la médiation préalable obligatoire avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Pyrénées-Atlantiques

14 - Information annuelle du Conseil Muncipal sur l'emploi de personnels handicapés

DIRECTION VIE DE LA CITE

15 - Attribution de subventions exceptionnelles

16 - Contrat Enfance Jeunesse/Politiques éducatives locales - Actions 2018

17 - Instauration du chèque famille : dispositif d'aide de 50€ à destination des enfants d'Oloron Sainte-Marie pour favoriser l'accès à la culture, aux sports et aux activités socio-culturelles

18 - Participation au financement des classes transplantées des écoles publiques et privées sous contrat

19 - Convention de partenariat Ville d'Oloron Sainte-Marie/Communauté des Communes du Haut-Béarn "20 ans de l'inscription du bien culturel 868 Chemins de Saint-Jacques en France au patrimoine mondial de l'Unesco"

20 - Convention d'occupation et d'utilisation du Jardin Public à la mise en place d'une animation d'un "Parcours accrobranche"

21 - Convention quadripartite pour l'utilisation des équipements sportifs d'un lycée

22 - Convention type d'occupation temporaire de locaux scolaires (Association STB Rugby Camp)

23 - Convention d'utilisation réciproque et gracieuse des installations sportives communales et régionales

24 - Dénomination des parkings et accès à l'immeuible occupé par l'école Calandreta

25 - Dénomination de l'esplanade de la Promenade Bellevue "Esplanade des Vicomtes Moncade"

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

26 - Création de la Commission communale pour l'accessibilité

27 - Rapport sur le prix et la qualité des Services de l'Eau et de l'Assainissement (année 2017)

28 - Groupement de commandes relatif aux contrôles techniques réglementaires des bâtiments

29 - Régularisation foncière cession ALBERT/Ville d'Oloron Sainte-Marie

30 - Convention entre le Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable d'Estos-Lédeuix-Verdets et la Ville d'Oloron Sainte-Marie

31 - Enquête publique pour le Schéma directeur d'assainissement de la commune d'Oloron Sainte-Marie

32 - Marché à bons de commande triennal d'assainissement

DELEGATIONS AU MAIRE

33 - Déclarations d'intention d'aliéner : renonciations au droit de préemption

34 - Décisions du Maire : information des Conseillers Municipaux

35 - Questions diverses